ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE
M. Robert CRAUSTE - Président
13 Rue du port
30220 AIGUES-MORTES
Tél : 04 66 73 91 20
SIRET 24300065000016
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale communautaire
Référence 2CC02
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ12
Lieu principal de livraison cuisine centrale
30220 AIGUES-MORTES
Description L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du CCTP.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 2 469 143,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Produits laitiers, B.O.F
Description : Produits laitiers, B.O.F

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
471 196 15550000
N° 02 Epicerie
Description : Epicerie

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
370 317 15894700
N° 03 Légumes et fruits surgelés
Description : Légumes et fruits surgelés

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
197 537 15331170
N° 04 Rôtis cuits sous vide 5ème gamme
Description : Rôtis cuits sous vide 5ème gamme

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
162 369 15110000
N° 05 Viandes et volailles réfrigérées
Description : Viandes et volailles réfrigérées

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
96 287 15119000
N° 06 Saucisserie
Description : Saucisserie

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
84 948 15131130
N° 07 Divers viandes et volailles surgelées
Description : Divers viandes et volailles surgelées

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
287 456 15896000
N° 08 Charcuterie
Description : Charcuterie

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
36 490 15131120
N° 09 Produits surgelées à base de poisson
Description : Produits surgelées à base de poisson

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
252 323 15229000
N° 10 Pâtisserie salées, sucrées et Produits végétariens surgelés
Description : Pâtisserie salées, sucrées et Produits végétariens surgelés

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
179 435 15812100
N° 11 Légumes frais
Description : Légumes frais

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
90 467 15331100
N° 12 Fruits frais
Description : Fruits frais

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
192 300 03221200
N° 13 Légumes 4ème gamme
Description : Légumes 4ème gamme

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois.
43 790 03221000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 03/11/22 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/11/22 à 09h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
  Envoi le 28/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/09/22 à 11h10