| Objet |
FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES (DURABLE ET BIO) A DESTINATION DU SYSTEME DE RESTAURATION COLLECTIVE DE LA CCHA
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| Référence |
2022/DP/FT/03 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ21 |
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Lieu principal de livraison
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Les UPC de la Collectivité
09250 Luzenac
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| Description |
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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| Code CPV principal |
15800000 - Produits alimentaires divers |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
3 164 000,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire Vallées d'Ax
Description : Pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire Vallées d'Ax
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
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240 000
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15612500
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| N° 03 |
Pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais issus de l'agriculture biologique - territoire Vallées d'Ax
Description : Pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais issus de l'agriculture biologique - territoire Vallées d'Ax
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
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24 000
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15612500
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| N° 05 |
Produits laitiers et ?ufs alimentation durable
Description : Produits laitiers et ?ufs alimentation durable
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
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440 000
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15500000
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| N° 06 |
Charcuterie alimentation durable
Description : Charcuterie alimentation durable
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
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120 000
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15131120
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| N° 23 |
Viandes de porc alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Description : Viandes de porc alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
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120 000
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15113000
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| N° 24 |
Viandes de porc alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Description : Viandes de porc alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
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80 000
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15113000
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| N° 25 |
Volaille fraiche alimentation durable
Description : Volaille fraiche alimentation durable
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
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520 000
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15112000
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| N° 26 |
Poisson alimentation durable
Description : Poisson alimentation durable
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
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100 000
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03311000
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| N° 28 |
Fruits et légumes frais conventionnels
Description : Fruits et légumes frais conventionnels
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
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160 000
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15300000
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| N° 29 |
Fruits et légumes frais alimentation durable
Description : Fruits et légumes frais alimentation durable
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
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480 000
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15300000
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| N° 30 |
Légumes 4ème gamme
Description : Légumes 4ème gamme
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
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120 000
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15300000
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| N° 32 |
Boissons alcoolisées
Description : Boissons alcoolisées
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
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20 000
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15930000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
18/11/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
3 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 03/11/22 à 14h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
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Envoi le 30/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
30/09/22 à 17h11
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