| Objet |
FOURNITURE D'OUVRAGES NON SCOLAIRES, COMPACT-DISC ET VINYLES, LIVRES AUDIO, DVD ET BLU-RAY TOUS PUBLICS POUR LE RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES DE CASTRES-MAZAMET ET PRESTATIONS DE SERVICES BIBLIOGRAPHIQUES
|
| Référence |
22LIVREMEDIATHEQUE |
| Type de marché |
Fournitures
|
| Mode |
Procédure ouverte
|
| Code NUTS |
FRJ27 |
|
Lieu principal de livraison
|
Communauté d'agglomération Castres-Mazamet
81100 CASTRES
|
| Description |
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
|
| Code CPV principal |
22113000 - Livres de bibliothèque |
| |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
|
| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Ouvrages de fiction pour la jeunesse (y compris matériels d'accompagnement)
Description : Ouvrages de fiction pour la jeunesse (y compris matériels d'accompagnement) : albums, contes, livres-CD, livres à compter, abécédaires, livres en tissu ou en relief, premières lectures, romans, théâtre et poésie
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
|
100 000
|
22113000
|
| N° 2 |
Ouvrages documentaires pour la jeunesse et les adultes (y compris matériels d'accompagnement) à l'exclusion de l'Histoire, de la littérature et des langues
Description : Ouvrages documentaires pour la jeunesse et les adultes (y compris matériels d'accompagnement) à l'exclusion de l'Histoire, de la littérature et des langues : géographie, vie pratique, sports, sciences et techniques, sciences humaines et sociales, arts?
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
|
120 000
|
22113000
|
| N° 3 |
Romans de terroir et documentaires historiques pour la jeunesse et les adultes incluant histoire locale (y compris matériels d'accompagnement)
Description : Romans de terroir et documentaires historiques pour la jeunesse et les adultes incluant histoire locale (y compris matériels d'accompagnement)
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
|
34 000
|
22113000
|
| N° 4 |
Ouvrages de fiction pour les adultes et adolescents (y compris matériels d'accompagnement), à l'exclusion des romans de terroir
Description : Ouvrages de fiction pour les adultes et adolescents (y compris matériels d'accompagnement), à l'exclusion des romans de terroir : littérature blanche, romans historiques, romans policiers, fantastique/fantasy/science-fiction, poésie, théâtre
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 134 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
|
174 000
|
22113000
|
| N° 5 |
Bandes dessinées incluant romans graphiques et comics pour la jeunesse et les adultes (y compris matériels d'accompagnement)
Description : Bandes dessinées incluant romans graphiques et comics pour la jeunesse et les adultes (y compris matériels d'accompagnement)
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
|
72 000
|
22113000
|
| N° 6 |
CD et vinyles pour la jeunesse et les adultes tous genres (afro-américain, rock, classique, électro, fonctionnelle, bandes originales de films, chanson française et internationale, musiques du monde)
Description : CD et vinyles pour la jeunesse et les adultes : tous genres (afro-américain, rock, classique, électro, fonctionnelle, bandes originales de films, chanson française et internationale, musiques du monde)
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
|
36 000
|
30234300
|
| N° 7 |
DVD et blu-ray de fiction et documentaires pour la jeunesse et les adultes avec droits attachés au support permettant la consultation et le prêt individuel
Description : DVD et blu-ray de fiction et documentaires pour la jeunesse et les adultes avec droits attachés au support permettant la consultation et le prêt individuel
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
|
100 000
|
30234400
|
| N° 8 |
Mangas pour la jeunesse et les adultes (y compris matériels d'accompagnement)
Description : Mangas pour la jeunesse et les adultes (y compris matériels d'accompagnement)
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
|
40 000
|
22113000
|
|
|
| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
|
|
| Conditions de participation |
| |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
|
| |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Les documents et renseignements à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont mentionnés dans le documents de la consultation.
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les documents et renseignements à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont mentionnés dans le documents de la consultation.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les documents et renseignements à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont mentionnés dans le documents de la consultation.
|
| |
Marché réservé :
Non
|
|
|
Critères d'attribution
|
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
|
| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
|
| Offres |
Remise des offres le
02/12/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/12/22 à 14h00
|
|
| Renseignements complémentaires |
| |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
|
| Marché périodique : |
Non
|
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
|
| |
Envoi le 18/10/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
18/10/22 à 16h10
|
