| Objet |
Travaux courants de chaussées sur le réseau routier départemental.
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| Référence |
22MMP060 |
| Type de marché |
Travaux
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ14 |
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Lieu principal d'exécution
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Département de la Lozère
48000 MENDE
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| Description |
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. |
| Code CPV principal |
45233140 - Travaux routiers |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Travaux courants de chaussées sur le secteur Nord-Ouest - UTCD de Saint-Chély d'Apcher
Description : Travaux courants de chaussées sur le secteur Nord-Ouest - UTCD de Saint-Chély d'Apcher
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 6 000 000.00 € HT
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4 231 853
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45233140
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| N° 02 |
Travaux courants de chaussées sur le secteur Sud-Ouest - UTCD de Chanac
Description : Travaux courants de chaussées sur le secteur Sud-Ouest - UTCD de Chanac
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 6 000 000.00 € HT
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4 231 853
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45233140
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| N° 03 |
Travaux courants de chaussées sur le secteur Nord-Est - UTCD de Langogne
Description : Travaux courants de chaussées sur le secteur Nord-Est - UTCD de Langogne
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 6 000 000.00 € HT
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4 231 853
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45233140
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| N° 04 |
Travaux courants de chaussées sur le secteur Sud-Est - UTCD de Florac
Description : Travaux courants de chaussées sur le secteur Sud-Est - UTCD de Florac
Durée à compter du 01/01/23
et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 6 000 000.00 € HT
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4 231 853
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45233140
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables mensuellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
-Qualifications et/ou réalisations dans les domaines suivants:
-terrassement
-chaussée
-assainissement
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou de qualification ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat, à savoir dans les domaines des terrassements, chaussées et assainissement.
Ces certificats de qualification et/ou de qualité pourront être en particulier les certificats de qualification FNTP:
-terrassement : 2313
-chaussée : 346-321-322
-assainissement : 5161
Par ailleurs, en sus des éventuelles références, peuvent être présentées également à titre indicatif et de manière non exhaustive, les informations de type carte professionnelle d'entrepreneur des TP, les certifications de type ISO 9001 en terme de qualité ou ISO 14001 vis à vis des préoccupations environnementales. Si ces types de certifications ne peuvent être présentées, le candidat pourra indiquer d'une manière générale toute démarche de suivi de la qualité, les qualifications professionnelles des personnels s'il y en a ainsi que les éventuelles certifications en cours d'obtention selon la classification ICS.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
50 % : Prix
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
06/12/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/12/22 à 14h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info).
L'estimation par lot est donnée à titre indicatif.
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| Marché périodique : |
Non
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
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Envoi le 04/11/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
04/11/22 à 16h10
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