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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE BIGORRE
M. Christophe BOURIAT - Directeur de l'Etablissement support
Boulevard de Lattre de Tassigny
BP 1330 - 65013 TARBES - 9
Tél : 05 62 54 56 00 - Fax : 05 62 54 55 97
SIRET 26650018000010
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Groupement de commandes : Oui
Centre hospitalier de Bigorre
Objet Prestations de transports de patients en ambulance et en véhicules sanitaires léger (VSL)
Référence 2022-21
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal Boulevard de Lattre de Tassigny
65013 TARBES
Durée 48 mois
Description Prestations de transports de patients en ambulance et en véhicules sanitaires léger (VSL)
Code CPV principal 85143000 - Services ambulanciers
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Agrément de transport sanitaire prévu à l'article L. 6312-2 du code de la santé publique
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Transports de patients en ambulance et VSL pour le groupe hospitalier Tarbes/Lourdes (site tarbais)
Description : Transports de patients en ambulance et VSL pour le groupe hospitalier Tarbes/Lourdes (site tarbais)
Lieu d'exécution : Cf. RC 2022-21 		  85143000
N° 2 Transports de patients en ambulance et VSL pour le groupe hospitalier Tarbes/Lourdes (sites vic en bigorre)
Description : Transports de patients en ambulance et VSL pour le groupe hospitalier Tarbes/Lourdes (sites vic en bigorre)
Lieu d'exécution : Cf. RC 2022-21 		  85143000
N° 3 Transports de patients en ambulance et VSL pour le groupe hospitalier Tarbes/Lourdes (site lourdais)
Description : Transports de patients en ambulance et VSL pour le groupe hospitalier Tarbes/Lourdes (site lourdais)
Lieu d'exécution : Cf. RC 2022-21 		  85143000
N° 4 Transports de patients en ambulance et VSL pour le Centre hospitalier de Bagnéres de Bigorre, le Montaigu et la mgen Arbizon à Bagneres de Bigorre
Description : Transports de patients en ambulance et VSL pour le Centre hospitalier de Bagnéres de Bigorre, le Montaigu et la mgen Arbizon à Bagneres de Bigorre
Lieu d'exécution : Cf. RC 2022-21 		  85143000
N° 5 Transports de patients en ambulance et VSL pour le Centre Hospitalier de Lannemezan
Description : Transports de patients en ambulance et VSL pour le Centre Hospitalier de Lannemezan
Lieu d'exécution : Cf. RC 2022-21 		  85143000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
  Marché réservé : Non
  La prestation est réservée à une profession particulière.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
agrément de transport sanitaire prévu à l'article L 6312-2 du code de la santé publique
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Cellules des marchés
Tél : 05 62 54 56 13

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 30/11/22 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 28/10/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 28/10/22 à 16h10
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