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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 SIRET 24310051800170
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| TOULOUSE METROPOLE Toulouse Métropole - Siège 6 RUE RENE LEDUC null BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5 Commune de TOULOUSE Mairie de TOULOUSE 1 PLACE DU CAPITOLE null 31040 TOULOUSE Cedex 6 |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 22MC0420AOO - AC-ANALYSE ET CONTRÔLE DES EAUX DES FLEUVES, RIVIÈRES ET LACS AINSI QUE L'AIR SUR LES BASSINS POUR LES PISCINES 2023 - 2026 |
| Référence | 22MC0420AOO |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Lieu principal de prestation |
Lac de Sesquières Lac de la Ramée Lac de la ReyneriePiscine Toulouse Métropole 31000 Toulouse |
| Durée |
12 mois |
| Description | Cet accord cadre consiste à réaliser des analyses et contrôles d'eaux sur les lacs de la Ramée, Sesquières et de la Reynerie ainsi que des contrôles de qualité de l'air pour les bassins des piscines. |
| Code CPV principal | 85111820 - Services d'analyses bactériologiques |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui La durée de l'accord cadre est de 1 an reconductibles 3 fois selon les modalités du CCP. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
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| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique de l'offre 60 % : Prix |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
05/01/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 05/01/23 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Mairie de Toulouse - Toulouse Métropole Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour Toulouse Métropole : - Le montant maximum annuel de la période initiale s'élève à 100 000.00 € HT Pour la Mairie de Toulouse : - Le montant maximum annuel de la période initiale s'élève à 20 000.00 € HT Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à : ? Mairie de Toulouse : 15 000.00 € H.T. ? Toulouse Métropole : 90 000.00 € H.T. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, fermes et non actualisables. . Délai global de paiement: 30jours. Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2026 |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 01/12/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/12/22 à 15h10 |
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