Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

RÉGION OCCITANIE
Mme Carole DELGA - Présidente
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 TOULOUSE
SIRET 20005379100014

AVIS RECTIFICATIF DU 30/01/23

Remise des offres	Au lieu de : 06/02/23 à 12h00 au plus tard. Lire : 20/02/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres	Au lieu de : Date: 07/02/2023 à 11h00 Lire : Date: 23/02/2023 à 11h00

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie.

Référence

2022-FCS-0637

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ

Lieu principal de livraison

- Sur l'ensemble de la Région Occitanie- France y compris Corse et DOM-TOM- Europe et International
31000 TOULOUSE

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie.

Code CPV principal

03121210 - Compositions florales

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Les lots 4-5 et 15 sont multi-attributaires (attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques,sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 380 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Ariège) Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Ariège) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	24 000	03121210
N° 02	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Aveyron 1) Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Aveyron 1) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	12 000	03121210
N° 03	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Aveyron 2) Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Aveyron 2) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	12 000	03121210
N° 04	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de la Haute-Garonne) 1 Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de la Haute-Garonne) 1 Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	75 000	03121210
N° 05	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de la Haute-Garonne) 2 Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de la Haute-Garonne) 2 Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	30 000	03121210
N° 06	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Gers) Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Gers) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	20 000	03121210
N° 07	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Lot) Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Lot) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	12 000	03121210
N° 08	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département des Hautes-Pyrénées) Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département des Hautes-Pyrénées) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	10 000	03121210
N° 09	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Tarn) Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Tarn) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	20 000	03121210
N° 10	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Tarn-et-Garonne) Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Tarn-et-Garonne) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	18 000	03121210
N° 11	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Aude) 1 Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Aude) 1 Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	12 000	03121210
N° 12	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Aude) 2 Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Aude) 2 Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	12 000	03121210
N° 13	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Gard) 1 Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Gard) 1 Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	10 000	03121210
N° 14	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Gard) 2 Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Gard) 2 Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	10 000	03121210
N° 15	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Hérault) 1 Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Hérault) 1 Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	60 000	03121210
N° 16	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Hérault) 2 Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Hérault) 2 Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	15 000	03121210
N° 17	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de la Lozère) Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de la Lozère) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	6 000	03121210
N° 18	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département des Pyrénées Orientales) Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département des Pyrénées Orientales) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	16 000	03121210
N° 19	Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (Corse, France métropolitaine, DOM TOM et International) Description : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (Corse, France métropolitaine, DOM TOM et International) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 600,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	6 000	03121210

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Lot n° 01 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Ariège)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 02 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Aveyron 1)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 03 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Aveyron 2)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 04 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de la Haute-Garonne) 1
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 05 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de la Haute-Garonne) 2
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 06 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Gers)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 07 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Lot)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 08 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département des Hautes-Pyrénées)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 09 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Tarn)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 10 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Tarn-et-Garonne)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 11 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Aude) 1
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 12 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Aude) 2
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 13 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Gard) 1
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 14 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département du Gard) 2
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 15 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Hérault) 1
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 16 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de l'Hérault) 2
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 17 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département de la Lozère)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 18 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (département des Pyrénées Orientales)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 19 : Fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie (Corse, France métropolitaine, DOM TOM et International)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 20/02/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/02/23 à 11h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 23/12/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/12/22 à 11h10
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne