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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
SIRET 24310051800170
Ville de Toulouse
1, Place du Capitole
31000 TOULOUSE

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 22MC0475AOO - MT/ZD - Fourniture de matériaux de second oeuvre
Référence 22MC0475AOO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison Toulouse et territoire de Toulouse Métropole
31000 Toulouse
Description La présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie.
Les prestations sont réparties en 8 lots
Lot 1 Peintures et papiers et peints
Lot 2 Essence bois
Lot 3 Vitrerie
Lot 4 Panneaux synthétiques
Lot 5 Vernis et diluants
Lot 6 Revêtements de sols
Lot 7 Panneaux bois
Lot 8 Panneaux bois - Théâtre et Orchestre National du Capitole (TONC)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17TM08, avec les organismes suivants :
- Toulouse Métropole
- Commune de TOULOUSE
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE
Code CPV principal 03410000 - Bois
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Peintures et papiers peints
Description : Peintures et papiers peints

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Informations complémentaires : Montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 104 570€ HT
Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 130 820€ HT 		235 390 44810000
N° 02 Essences bois
Description : Essences bois

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Informations complémentaires : Montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 79 990€ HT
Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 9 550€ HT 		89 540 03410000
N° 03 Vitrerie
Description : Vitrerie

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Informations complémentaires : Montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 35 800€ HT
Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 4 390€ HT 		40 190 44111540
N° 04 Panneaux synthétiques
Description : Panneaux synthétiques

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Informations complémentaires : Montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 50 760€ HT
Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 34 300€ HT 		85 060 44175000
N° 05 Vernis et diluants
Description : Vernis et diluants

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Informations complémentaires : Montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 23 560€ HT
Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 2 500€ HT 		26 060 44820000
N° 06 Revêtements de sols
Description : Revêtements de sols

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Informations complémentaires : Montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 104 320€ HT
Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 12 260€ HT 		116 580 45430000
N° 07 Panneaux bois
Description : Panneaux bois

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Informations complémentaires : Montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 169 430€ HT
Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 68 290€ HT 		237 720 03419100
N° 08 Panneaux bois - TONC
Description : Panneaux bois - TONC

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Informations complémentaires : Montant annuel estimé pour le lot 8 Panneaux bois - TONC : 28 000€ HT 		28 000 03419100
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres de Toulouse Métropole
Ressources propres de la Mairie de Toulouse
Uniquement pour le lot 8 et uniquement lorsque le changement de nature juridique aura été acté, Ressources propres du Théâtre et Orchestre du Capitole
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le
destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Couverture des besoins et étendue de la gamme des catalogues
10 % : Qualité de service
10 % : Prise en compte des risques sur la santé et performances environnementales
60 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 10/02/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 10/02/23 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale :
- lot n°01 - Peintures et papiers peints :
TOULOUSE METROPOLE - Période initiale 196 200,00 € Maximum HT
Commune de TOULOUSE - Période initiale 156 800,00 € Maximum HT
- lot n°02 - Essences bois :
TOULOUSE METROPOLE - Période initiale 14 300,00 € Maximum HT
Commune de TOULOUSE - Période initiale 120 000,00 € Maximum HT
- lot n°03 - Vitrerie :
TOULOUSE METROPOLE - Période initiale 6 600,00 € Maximum HT
Commune de TOULOUSE - Période initiale 53 700,00 € Maximum HT
- lot n°04 - Panneaux synthétiques :
TOULOUSE METROPOLE - Période initiale 51 500,00 € Maximum HT
Commune de TOULOUSE - Période initiale 76 100,00 € Maximum HT
- lot n°05 - Vernis et diluants :
TOULOUSE METROPOLE - Période initiale 5 500,00 € Maximum HT
Commune de TOULOUSE - Période initiale 35 300,00 € Maximum HT
- lot n°06 - Revêtements :
TOULOUSE METROPOLE - Période initiale 18 400,00 € Maximum HT
Commune de TOULOUSE - Période initiale 156 500,00 € Maximum HT
- lot n°07 - Panneaux :
TOULOUSE METROPOLE - Période initiale 102 400,00 € Maximum HT
Commune de TOULOUSE - Période initiale 254 200,00 € Maximum HT
- lot n°08 - Panneaux bois - TONC :
Période initiale 254 200,00 € Maximum HT
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
SIGNATURE ELECTRONIQUE :
Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Toulouse Métropole - Renseignements dématérialisation :
Hana ZAREVUCKA
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 31505 Toulouse
Tél : 05 62 27 65 53
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 09/01/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/01/23 à 16h10
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