AVIS D'APPEL A CANDIDATURES
(Attention avis expiré !) |
PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE Cellule Marchés 5 Place de la Pergola CS77711 31077 TOULOUSE CEDEX - 4 Tél : 05 61 36 26 00 SIRET 55080277100034
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L'avis implique un marché public. | |
Type de pouvoir adjudicateur :
Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - E.S.H ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | PHASE CANDIDATURES - RESIDENCE AUTONOMIE DE 72 LOGEMENTS à MONTGISCARD |
Référence | 2023-MONTGISCARD |
Type de marché | Travaux |
Mode | Procédure avec négociation |
Code NUTS | FRJ23 |
Lieu principal d'exécution |
route de Nailloux 31450 MONTGISCARD |
Durée |
18 mois |
Description | Phase de sélection des candidatures |
Code CPV principal | 45210000 - Travaux de construction de bâtiments |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
Options | Non |
Reconductions | Non |
Informations sur la négociation | Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
Documents |
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Candidatures |
Remise des candidatures le
13/02/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : | Non |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie BP CS 11403 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 - Fax : 05 56 01 36 64 |
Envoi le 13/01/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 13/01/23 à 12h12 Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne |