|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
|
TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 SIRET 24310051800170
|
|
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Durée :
6 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
|
Groupement de commandes : Oui
|
| Objet | 23M0001PA - DG/ZD - FOURNITURE DE BALLONS DE RUGBY PROMOTIONNELS CONÇUS PAR RÉEMPLOI DE TISSU DE TOULOUSE MÉTROPOLE |
| Référence | 23M0001PA |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Lieu de livraison principal |
Toulouse 31000 Toulouse |
| Durée |
6 mois |
| Description | Du fait du renouvellement des vêtements de travail des agents de la Métropole lié à l'usure de ceux-ci, la Métropole jette chaque semaine l'équivalent de deux containers de produits textiles. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi AGEC du 10 février 2020 et de l'adoption de son Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, sur le fondement de l'article L.2111-3 du code de la Commande Publique, en décembre 2021, la Métropole de Toulouse souhaite valoriser ces produits textiles. L'objet de la présente consultation est ainsi la fourniture de petits ballons de rugby en tissus recyclés, fabriqués à partir des produits textiles de la Métropole de Toulouse, dont le marquage sera opéré par le titulaire à l'aide d'une étiquette. |
| Code CPV principal | 18224000 - Vêtements en tissu enduit ou imprégné |
| Forme | Prestation divisée en lots : Non |
| Conditions de participation | |
|
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|
|
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
|
| Marché réservé : Non | |
|
Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : |
|
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix des prestations sur la base du DQE |
| Documents |
|
| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : | |
| Offres |
Remise des offres le
21/02/23 à 12h00 au plus tard. |
| Renseignements complémentaires | |
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|
|
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T. ECHANTILLONS : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypessuivants : Chaque candidat, à l'appui de son offre devra remettre deux prototypes différents. Pour l'extérieur, le choix esthétique et de matières est laissé à l'appréciation du candidat, en utilisant les tissus des sweats,pantalons de travail et vestes de travail NEGOCIATION : Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec les 3 candidats ayant remis les meilleures offres à l'issue de la première analyse. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. SIGNATURE ELECTRONIQUE : Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. |
|
|
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus |
|
| Envoi le 20/01/23 à la publication | |
