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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ASPRES
M. René OLIVE - Président
Allée Hector Capdellayre
BP 11 - 66301 THUIR CEDEX
SIRET 24660044900101
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Mobilier de signalétique réglemenaire, randonnée et interprétation pour les sentiers de randonnée des Aspres
Référence 23-01-FCS-001-MAPA
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal Territoire de la Communauté de Communes des Aspres
66300 THUIR
Durée 12 mois
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Code CPV principal 39100000 - Mobilier
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Oui
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 MOBILIER EN ACIER
Description : MOBILIER EN ACIER
Lieu de livraison : Territoire de la Communauté de Communes des Aspres 		  39100000
N° 02 MOBILIER EN PIN TRAITE
Description : MOBILIER EN PIN TRAITE
Lieu de livraison : Territoire de la Communauté de Communes des Aspres 		  39100000
N° 03 TABLE D'ORIENTATION
Description : TABLE D'ORIENTATION
Lieu de livraison : Territoire de la Communauté de Communes des Aspres 		  39100000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Lettre de candidature (DC1)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration du candidat (DC2)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat (3 ans)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées (3ans), indiquant le montant, la date et le destinataire.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : MOBILIER EN ACIER
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Lot n° 02 : MOBILIER EN PIN TRAITE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Lot n° 03 : TABLE D'ORIENTATION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 07/03/23 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 09/02/23 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : L'Indépendant - Ed. du 66
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