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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 SIRET 24310051800170
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| TOULOUSE METROPOLE Toulouse Métropole - Siège 6 RUE RENE LEDUC null BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5 Commune de TOULOUSE Mairie de TOULOUSE 1 PLACE DU CAPITOLE 31040 TOULOUSE Cedex 6 Commune de SEILH Mairie de SEILH 1 PLACE DE ROALDES DU BOURG 31840 SEILH Tél : 05 61 59 86 79 Commune de SAINT-ORENS Mairie de SAINT ORENS 46 AVENUE DE GAMEVILLE 31650 SAINT-ORENS DE GAMEVILLE Tél : 05 61 39 00 00 - Fax : 05 62 24 92 94 Commune de SAINT-ALBAN Mairie de SAINT ALBAN null SQUARE GEORGES BRASSENS null 31140 SAINT-ALBAN Tél : 05 62 75 93 93 Commune de LAUNAGUET Mairie de LAUNAGUET 95 CHEMIN DES COMBES 31140 LAUNAGUET Tél : 05 61 74 07 16 - Fax : 05 61 09 08 46 Commune de FENOUILLET Mairie de FENOUILLET PLACE ALEXANDRE OLIVES BP 95110 31151 FENOUILLET CEDEX Tél : 05 62 75 89 75 - Fax : 05 62 75 89 88 Commune de CUGNAUX Mairie de CUGNAUX 5 PLACE DE L'EGLISE 31270 CUGNAUX Tél : 05 62 20 76 20 Commune de CORNEBARRIEU Mairie de CORNEBARRIEU 9 AVENUE DE VERSAILLES BP 12 31700 CORNEBARRIEU Tél : 05 62 13 43 00 - Fax : 05 62 13 43 09 Commune de BEAUZELLE Mairie de BEAUZELLE PLACE DE LA MAIRIE 31700 BEAUZELLE Tél : 05 62 21 32 50 - Fax : 05 62 21 32 51 Commune d'AUSSONNE Mairie d'AUSSONNE PLACE DE LA MAIRIE 31840 AUSSONNE Tél : 05 62 13 47 20 - Fax : 05 62 13 47 21 Commune d'AUCAMVILLE Mairie d'AUCAMVILLE PLACE JEAN BAZERQUE AUCAMVILLE BP 80213 31142 SAINT-ALBAN CEDEX Tél : 05 62 75 94 94 - Fax : 05 62 75 94 92 Centre Communal d'Action Sociale de la commune de LAUNAGUET Mairie de Launaguet 95 CHEMIN DES COMBES 31140 LAUNAGUET |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 23MC0040AOO - Relance du lot 5 de l'accord cadre achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage - Articles de restauration à usage unique - Années 2023 à 2026 - JE/SM |
| Référence | 23MC0040AOO |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Lieu principal de livraison |
Toulouse Métropole 31000 TOULOUSE |
| Durée | Jusqu'au 11/01/24 |
| Description | La présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximum annuels par collectivité figurent en annexe et sur l'acte d'engagement. |
| Code CPV principal | 39830000 - Produits de nettoyage |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui L'accord dadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans pouvoir dépasser la date du 11 janvier 2027.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la période d'un an en cours. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
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| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 50 % : Prix des prestations |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
07/04/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 10/04/23 à 09h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Montant maximum par membre du groupement: Toulouse Métropole:150 000€ HT/Ville de Toulouse: 250 000€ HT Aucamville:4 00€ HT/Aussonne:8 000€ HT/Beauzelle:1 700€ HT/Cornebarrieu:5 000€ HT/Cugnaux:15 000€ HT/Fenouillet:25 000€ HT/Launaguet:833€ HT/CCAS de Launaguet:416€ HT/Saint Alban:3 000€ HT/Saint Orens de Gameville:40 000€ HT/Seilh:1 000€ HT. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Durée: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui commence à compter de la date de notification du contrat et se terminera le 11 janvier 2024.Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans pouvoir dépasser la date du 11 janvier 2027.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la période d'un an en cours. Echantillons (article 5.2 du règlement de consultation): Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : Les échantillons demandés dans les BPU devront être expédiés avant la date de remise des offres pour le lot 5.Devront figurer sur chacun des échantillons les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination. Les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante :Toulouse Métropole-Direction des Moyens Généraux - Service Economat-5, chemin de Perpignan-31100 TOULOUSE. Les candidats sont informés que nous ne pourrons recevoir des échantillons qu'au plus tard une semaine après la date limite de dépôt des offres, soit le 14 avril 2023 à 12h. Transmission offre: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (réf: 23MC0040AOO). Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique 6 rue René Leduc - BP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5-Contact:Hana ZAREVUCKA-Tél. : 05.62.27.65.53-Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : A horizon 2026. |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 07/03/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/03/23 à 17h16 |
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