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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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DÉPARTEMENT DES HAUTES PYRÉNÉES M. Michel PÉLIEU - Le President Hotel du département 7 rue Gaston Manent CS71324 65013 TARBES - Cedex 9 Tél : 05 62 56 78 65 SIRET 22650001500012
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 5 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Achat de véhicules d'occasion pour l'exploitation des routes et pour les déplacements des agents de la collectivité | ||||||||||||||||||||
| Référence | F23EXPL001 | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ26 | ||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Service du Parc Routier Départemental des Hautes-Pyrénées 65000 TARBES |
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| Description | Accord-cadre à marchés subséquents avec maximum en quantité qui donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents à bons de commande avec maximum, alloti en 4 lots, conclu pour 1 période initiale de 1 an reconductible pour 3 périodes de 1 an. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques. Détails des quantités maximums par période, pour chaque lot : - lot 1 : Périodes 1, 2 et 4 : 7, période 3 : 8, soit 29 au total - lot 2 : Périodes 1 et 4 : 3, périodes 2 et 3 : 4, soit 14 au total - lot 3 : Périodes 1, 2 et 4 : 3, période 3 : 5, soit 14 au total - lot 4 : Les 4 périodes : 5, soit 20 au total |
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| Code CPV principal | 34140000 - Poids lourds | ||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Budget de la Collectivité |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 points : 1-Importance et variété de la flotte de véhicules mise en vente sur les 2 dernières années 40 points : 2-Qualités du service après-vente 20 points : 3-Coût de livraison des véhicules et du service après-vente |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
11/04/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 11/04/23 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours 50 Cours Lyautey Villa Noulibos BP 543 64010 Pau Cedex Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93 |
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Envoi le 10/03/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/03/23 à 10h10 Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Hautes Pyrénées |
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