Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
M. Michel Weill - Président du Conseil Départemental
100 Boulevard Hubert Gouze
BP 783 - 82000 Montauban - 82013
Tél : 05 63 91 82 00
SIRET 22820001000012

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Acquisition de livres et documents imprimés (hors livres scolaires), de documents sonores et audiovisuels et de fourniture de prestations associées

Référence

2023040

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ28

Description

La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres et documents imprimés (hors livres scolaires), de documents sonores et audiovisuels à des fins de prêt et de consultation et de fourniture de diverses prestations associées pour la Médiathèque départementale de Tarn et Garonne.

Code CPV principal

30234300 - Disques compacts (CD)

Code CPV complémentaire

22113000 - Livres de bibliothèque

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Lot n°1 - livres documentaires pour adultes Description : Livres documentaires pour adultes Sans montant minimum Montant maximum : 240 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		22113000
N° 2	Lot n°2 - livres de fiction pour adultes Description : Livres de fiction pour adultes Livres documentaires pour adultes Sans montant minimum Montant maximum : 240 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		22110000
N° 3	Lot n°3 - livres documentaires pour la jeunesse Description : Livres documentaires pour adultes Sans montant minimum Montant maximum : 80 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		22110000
N° 4	Lot n°4 - albums de fiction et romans pour la jeunesse y compris livres de théâtre et poésie Description : Albums de fiction et romans pour la jeunesse y compris livres de théâtre et poésie Sans montant minimum Montant maximum : 160 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		22110000
N° 5	Lot n°5 - bandes dessinées et mangas pour adultes et enfants Description : Bandes dessinées et mangas pour adultes et enfants Sans montant minimum Montant maximum : 140 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		22110000
N° 6	Lot n°6 - CD musique Description : CD Musique Sans montant minimum Montant maximum : 120 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		30234300
N° 7	Lot n°7 - CD textes lus Description : CD textes lus Sans montant minimum Montant maximum : 40 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		30234300
N° 8	Lot n°8 - films de fiction (DVD - Blu Ray) - grand public - patrimoine - art et essais - films d'auteur et séries TV - secteurs adultes et jeunesse Description : Films de fiction (DVD - Blu Ray) - grand public - patrimoine - art et essais - films d'auteur et séries TV - secteurs adultes et jeunesse Sans montant minimum Montant maximum : 200 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		30234400
N° 9	Lot n°9 - films documentaires - films musicaux et spectacle vivant (DVD - Blu-ray) - secteurs adultes et jeunesse Description : films documentaires - films musicaux et spectacle vivant (DVD - Blu-ray) - secteurs adultes et jeunesse Sans montant minimum Montant maximum : 120 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		30234400

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
L'indication des personnes habilitées à engager le candidat.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 24/04/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/04/23 à 12h30
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
A l'issue de la fin du marché

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 24/03/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/03/23 à 13h10