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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

LOT HABITAT
Mme Agnès CHAROUSSET - Directrice Générale
23 avenue Alphonse Juin
46000 CAHORS
Tél : 05 65 53 95 29
SIRET 27460001400022
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Prestations d'entretien des espaces verts, élagage, clôtures et maçonnerie paysagère
Référence 2023-Espaces Verts
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ25
Description Prestations d'entretien des espaces verts : tontes, taille des haies et arbustes, élagage, clôtures et maçonnerie paysagère
Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Code CPV complémentaire 45112700 - Travaux d'aménagement paysager
  45342000 - Pose de clôtures
  77340000 - Élagage des arbres et taille des haies
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 540 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Cahors - Puy L'Evêque - Castelnau-Montratier
Description : Prestations d'entretien des espaces verts : tontes, taille des haies et arbustes, élagage, clôtures et maçonnerie paysagère
Durée à compter du 01/06/23 et jusqu'au 31/05/24
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 reconductions de 12 mois, soit :
1ère période de reconduction : du 01/06/2024 au 31/05/2025
2ème période de reconduction : du 01/06/2025 au 31/05/2026
3ème période de reconduction : du 01/06/2026 au 31/05/2027
340 000 77310000
N° 2 Figeac - Bagnac-sur-Célé - Coeur-de-Causse
Description : Prestations d'entretien des espaces verts : tontes, taille des haies et arbustes, élagage, clôtures et maçonnerie paysagère
Durée à compter du 01/06/23 et jusqu'au 31/05/24
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 reconductions de 12 mois, soit :
1ère période de reconduction : du 01/06/2024 au 31/05/2025
2ème période de reconduction : du 01/06/2025 au 31/05/2026
3ème période de reconduction : du 01/06/2026 au 31/05/2027
92 000 77310000
N° 3 Vayrac - Biars-sur-Cère - Souillac - Gourdon
Description : Prestations d'entretien des espaces verts : tontes, taille des haies et arbustes, élagage, clôtures et maçonnerie paysagère
Durée à compter du 01/06/23 et jusqu'au 31/05/24
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 reconductions de 12 mois, soit :
1ère période de reconduction : du 01/06/2024 au 31/05/2025
2ème période de reconduction : du 01/06/2025 au 31/05/2026
3ème période de reconduction : du 01/06/2026 au 31/05/2027
108 000 77310000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
voir règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
voir règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
voir règlement de consultation

  Marché réservé : Non
 
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 02/05/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 02/05/23 à 14h00
Lieu : CAHORS
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Accord-cadre à bons de commande. Mono-attributaire par lot. 3 Lots.
Montant estimé du marché pour la durée totale, soit 4 ans (540 000 € HT)
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 30/03/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 30/03/23 à 16h12