AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE M. le Président du Conseil départemental Direction de la Commande Publique 1 Boulevard de la Marquette 31090 TOULOUSE - CEDEX 9 SIRET 22310001700423
|
![]() |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
Groupement de commandes : Non
|
Objet | FOURNITURES POUR L'ARBRE DE NOËL DU PERSONNEL DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE HAUTE-GARONNE | ||||||||||||||||
Référence | 23CD310081 | ||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||||||
Technique d'achat | Accord-Cadre | ||||||||||||||||
Lieu de livraison principal |
Haute-Garonne 31000 TOULOUSE |
||||||||||||||||
Durée |
24 mois |
||||||||||||||||
Description | Accord-cadre à bons de commande, 12 mois renouvelable 1 fois |
||||||||||||||||
Code CPV principal | 37520000 - Jouets | ||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Conseil départemental de la Haute-Garonne |
||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|||||||||||||||||
Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
|||||||||||||||||
Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
|||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
||||||||||||||||
Renseignements |
administratifs https://haute-garonne.marches-publics.info |
||||||||||||||||
Documents |
|
||||||||||||||||
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |||||||||||||||||
Offres |
Remise des offres le
09/05/23 à 16h00 au plus tard. |
||||||||||||||||
Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||||||
Envoi le 12/04/23 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne |