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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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RÉGION OCCITANIE Mme Carole DELGA - Présidente 22 boulevard du Maréchal Juin 31406 TOULOUSE SIRET 20005379100014
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Fourniture de matériel en plomberie, sanitaire, peinture et revêtements de sols pour les ERM - Equipes Régionales de Maintenance du site OUEST | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2022-FCS-0679 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Région Occitanie 31000 Toulouse |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de matériel en plomberie, sanitaire, peinture et revêtements de sols pour les ERM - Equipes Régionales de Maintenance du site OUEST |
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| Code CPV principal | 44115210 - Matériel de plomberie | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 44810000 - Peintures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 232 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d'ALBI Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 02 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de AUCH Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 03 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de CAHORS Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 04 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de FIGEAC Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 05 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de MONTAUBAN Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 06 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de MURET Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 07 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de PAMIERS Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 08 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de RODEZ Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 09 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de SAINT-GAUDENS Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 10 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de TARBES Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 11 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de TOULOUSE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 12 : Fourniture de peinture et revêtements sols et murs pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d?ALBI Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 13 : Fourniture de peinture et revêtements sols et murs pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d?AUCH Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 14 : Fourniture de peinture et revêtements sols et murs pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d?AUCH Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 15 : Fourniture de peinture et revêtements sols et murs pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de CAHORS Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 16 : Fourniture de peinture et revêtements sols et murs pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de FIGEAC Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 17 : Fourniture de peinture et revêtements sols et murs pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de MONTAUBAN Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 18 : Fourniture de peinture et revêtements sols et murs pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de MURET Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 19 : Fourniture de peinture et revêtements sols et murs pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de PAMIERS Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 20 : Fourniture de peinture et revêtements sols et murs pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de ST GAUDENS Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 21 : Fourniture de peinture et revêtements sols et murs pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de TARBES Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 22 : Fourniture de peinture et revêtements sols et murs pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de TOULOUSE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
30/05/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 05/06/23 à 11h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 21/04/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/04/23 à 13h10 Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne |
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