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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 SIRET 24310051800170
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Groupement de commandes : Oui
TOULOUSE METROPOLE |
| Objet | 23MC0070PA - TRAVAUX DE POSE DEPOSE ET REPARATIONS DE MOBILIERS URBAINS - ANNEES 2023 A 2027 - IM/CLP | ||||||||||||||||
| Référence | 23MC0070PA | ||||||||||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||||||
| Technique d'achat | Accord-Cadre | ||||||||||||||||
| Lieu d'exécution principal |
Toulouse Métropole 31000 Toulouse |
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| Durée |
48 mois |
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| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Cet accord-cadre répond aux besoins d'aménagement d'entretien du mobilier urbain. Il s'agit de travaux de pose, dépose et de réparations rapides et ponctuelles sur du mobilier accidenté ou usé. Il consiste aussi à la réalisation de chantiers de création pouvant aller de quelques unités à des centaines. |
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| Code CPV principal | 45233293 - Installation de mobilier urbain | ||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 3 080 000,00 € |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : Prix 45 % : Valeur technique de l'offre |
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| Renseignements |
administratifs correspondre@aws-france.com |
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| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
10/05/23 à 12h00 au plus tard. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le seuil maximum par période est chiffré à : lot 1 : -Toulouse Métropole : 300 000 € HT - Ville de Toulouse : 75 000 € HT lot 2 : -Toulouse Métropole : 150 000 € HT - Ville de Toulouse : 45 000 € HT lot 3 : -Toulouse Métropole : 150 000 € HT - Ville de Toulouse : 50 000 € HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. HEURES D'INSERTION Désignation Nombre d'heures d'insertion minimales LOT 1 CENTRE 70 HEURES / 100 000 € LOT 2 EST 70 HEURES / 100 000 € LOT 3 OUEST 70 HEURES / 100 000 € Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots NEGOCIATION Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. SIGNATURE ELECTRONIQUE Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. DEMATERIALISATION Renseignements dématérialisation : Toulouse Métropole Direction de la Commande Publique 6 rue René Leduc - BP 35821 31505 TOULOUSE cedex 5 Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation : Hana ZAREVUCKA Tél. : 05.62.27.65.53 Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr |
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Envoi le 17/04/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 17/04/23 à 16h11 |
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