Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DEPARTEMENT DU GERS
M. Philippe DUPOUY - Président
Direction Culture Tourisme et Patrimoine
Hôtel du Département
81 Route de Pessan
BP 20569 - 32022 Auch - Cedex 9
Tél : 05 62 67 40 44 - Fax : 05 62 67 43 10
SIRET 22320001500012

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture de livres imprimés ( 8 lots séparés)

Référence

AO23FLIVRES

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ24

Description

Fourniture de livres imprimés ( 8 lots séparés)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot.

Code CPV principal

22110000 - Livres imprimés

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Livres adultes fiction et documentaires Description : Montant maximum annuel : 100 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite	50 000	22110000
N° 2	Livres jeunesse fiction et documentaires Description : Montant maximum annuel : 62 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite	28 000	22110000
N° 3	Bandes dessinées adultes et jeunesse Description : Montant maximum annuel : 27 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite	10 000	22110000
N° 4	Livres adultes et jeunesse en gros caractères Description : Montant maximum annuel : 10 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite	4 000	22110000
N° 5	Livres adultes et jeunesse reliés Description : Montant maximum annuel : 14 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite	8 000	22110000
N° 6	Fourniture de livres adultes, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques Description : Montant maximum annuel : 5 500 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite	3 000	22110000
N° 7	Fourniture de livres jeunesse, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques Description : Montant maximum annuel : 15 500 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite	10 000	22110000
N° 8	Fourniture de livres destinés aux boutiques des établissements culturels départementaux Description : Montant maximum annuel : 20 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de reconductions : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite	5 000	22110000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
-la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants
-les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir) ;
-si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
-déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-liste des principales fournitures ou principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé.
-moyens humains du candidat ;
-moyens matériels du candidat dont la superficie des locaux.

Critères d'attribution

Lot n° 1 : Livres adultes fiction et documentaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Prix
Lot n° 2 : Livres jeunesse fiction et documentaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Prix
Lot n° 3 : Bandes dessinées adultes et jeunesse
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Prix
Lot n° 4 : Livres adultes et jeunesse en gros caractères
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Prix
Lot n° 5 : Livres adultes et jeunesse reliés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Prix
Lot n° 6 : Fourniture de livres adultes, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Prix
Lot n° 7 : Fourniture de livres jeunesse, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Prix
Lot n° 8 : Fourniture de livres destinés aux boutiques des établissements culturels départementaux
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 03/07/23 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/07/23 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour chaque lot, le montant estimé correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.
Dématérialisation des procédures :
Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr
Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
La date d'ouverture des offres est prévisionnelle
Lieu d'exécution : Département du Gers

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Une procédure sera relancée à la fin de la durée de l'accord-cadre pour
répondre à ce besoin.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau
50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
BP 543 64010 Pau Cedex
Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat
- Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative
- Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Envoi le 30/05/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/05/23 à 15h10
Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Gers