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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
SIRET 24310051800170
TOULOUSE METROPOLE
Toulouse Métropole - Siège
6 RUE RENE LEDUC
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BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5

Commune de TOULOUSE
Mairie de TOULOUSE
1 PLACE DU CAPITOLE
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31040 TOULOUSE Cedex 6

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 22MC0583AOO - FOURNITURE DE PRODUITS DE TRACAGE ET TRACEUSE POUR TERRAINS DE SPORT ANNEES 2023 A 2027
Référence 22MC0583AOO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison Direction des Sports et des Bases de LoisirsAteliers Thibaud2 rue Grandjean
31100 TOULOUSE
Description Les fournitures objet du présent accord-cadre sont destinées au traçage de terrains engazonnés.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Code CPV principal 44810000 - Peintures
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Peintures de traçage blanches diluables pour terrains de sport (application)
Description : Peintures de traçage blanches diluables pour terrains de sport4 745 000 mètres linéaires tracés

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de la période initiale est d'un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de l'accord-cadre de quatre ans. 		340 000 44810000
N° 02 Peintures de traçage colorées prêtes à l'emploi pour terrains de sport
Description : Peintures de traçage colorées prêtes à l'emploi pour terrains de sport82 000 mètres linéaires tracés

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de la période initiale est d'un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de l'accord-cadre de quatre ans. 		60 000 44810000
N° 03 Robot pulvérisateur de traçage par guidage satellite et peinture de traçage prête à l'emploi pour pulvérisateur
Description : Robot pulvérisateur de traçage par guidage satellite et peinture de traçage prête à l'emploi pour pulvérisateur1 robot et 200 000 mètres linéaires tracés

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de la période initiale est d'un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de l'accord-cadre de quatre ans. 		120 000 42997300
N° 04 Peinture de traçage effaçable pour terrains de sport
Description : Peinture de traçage effaçable pour terrains de sport 8 000 mètres linéaires tracés

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de la période initiale est d'un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de l'accord-cadre de quatre ans. 		24 000 44810000
N° 05 Poudre de traçage pour terrains de sport
Description : Poudre de traçage pour terrains de sport202 000 mètres linéaires tracés

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de la période initiale est d'un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de l'accord-cadre de quatre ans. 		204 000 24313300
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Pour le lot 1 uniquement : les références d'application de la peinture pour retransmission télévisée.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 30/06/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/06/23 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les prestations sont réparties en 5 lots. Le montant maximum pour chaque lot figure dans le règlement de la consultation.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP.
Des échantillons (exclusivement les lots 1 et 5)devront obligatoirement être fournis par les candidats sous peine d'irrégularité de l'offre.Ils seront remis avant les date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante :
Direction des Sports et des Bases de Loisirs
Ateliers des Sports Z.I. Thibaud 2 rue Grandjean 31100 Toulouse
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visite sont les suivantes :
Pour le lot 3 exclusivement, le candidat devra obligatoirement et préalablement à la remise de son offre,
effectuer sur site, un essai de son robot de traçage à guidage satellite et de la peinture proposée. Cette
démonstration comprendra le traçage sur un terrain annexe du Stadium de Toulouse. Elle devra avoir lieu
au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, et sera réalisée individuellement pour
chaque candidat.
Les coordonnées de la personne à contacter pour l'organisation de l'essai sont les suivantes :
Monsieur Stéphane CAZABAT
Tél :0562276424/Portable professionnel :0614027014 /Mail:stephane.cazabat@mairie-toulouse.fr
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Délai global de paiement: 30 jours
Ressources propres de la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 31/05/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31/05/23 à 15h10
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