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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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UN TOIT POUR TOUS UN TOIT POUR TOUS 8 bis, avenue Georges Pompidou CS 77199 30914 Nîmes - 2 SIRET 68020136500029
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Groupement de commandes : Non
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| Objet |
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX RELANCE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE REMPLACEMENT DE CONVECTEURS ELECTRIQUES |
| Référence | 2023-20 AC CONVECTEURS |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Durée |
24 mois |
| Description | RELANCE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE REMPLACEMENT DE CONVECTEURS ELECTRIQUES Le titulaire de l'accord-cadre ne sera pas en situation d'exclusivité concernant les remplacements ponctuels. Cela signifie que l'acheteur pour ces remplacements ponctuels fera appel à un autre titulaire dans le cadre d'un marché spécifique. Le présent-accord-cadre ne concerne que les remplacements dit en masse c'est-à-dire le traitement complet d'une résidence. |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
administratifs PLATEFORME |
| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
03/07/23 à 12h00 au plus tard. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille 6, rue Joseph Autran 13281 Marseille Cedex 06 Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. |
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| Envoi le 09/06/23 à la publication | |
