ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE SOUSCEYRAC-EN-QUERCY
M. FRANCIS LABORIE - MAIRE
Mairie
8 allée Gaston Monnerville
Sousceyrac
46190 SOUSCEYRAC-EN-QUERCY
Tél : 05 65 33 00 82
SIRET 20005497100011
L'avis implique un marché public.
Groupement de commandes : Non
Objet Transports scolaires pour la desserte de l'école élémentaire de SOUSCEYRAC durant l'année scolaire 2025-2026
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Sans objet
Lieu d'exécution principal 46190 SOUSCEYRAC-EN-QUERCY
Description Cinq circuits distincts à assurer avec des véhicules 9 places :
TS-1 Calviac Lamativie Sousceyrac :42 kms journaliers
TS-2 Sousceyrac lacamd'Ourcet :18 kms journaliers
TS-3 Sousceyrac :33 kms journaliers
TS-4 Comiac Sousceyrac :64 kms journaliers
TS-5 Comiac Sousceyrac :37 kms journaliers
Code CPV principal 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 TS-1 : Calviac Lamativie Sousceyrac
Lieu d'exécution : 46190 Sousceyrac-en-Quercy
  60130000
N° 2 TS-2 : Sousceyrac Lacamd'ourcet
Lieu d'exécution : 46190 Sousceyrac-en-Quercy
  60130000
N° 3 TS-3 : Sousceyrac
Lieu d'exécution : 46190 Sousceyrac-en-Quercy
  60130000
N° 4 TS-4 : Comiac Sousceyrac
Lieu d'exécution : 46190 Sousceyrac-en-Quercy
  60130000
N° 5 TS-5 : Comiac Sousceyrac
Lieu d'exécution : 46190 Sousceyrac-en-Quercy
  60130000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Mairie de Sousceyrac-en-Quercy
Tél : 05 65 33 00 82

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 23/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Pour chaque lot, le marché est fixé pour la durée de l'année scolaire 2025-2026.
  Envoi le 23/05/25 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Lot