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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

RÉGION OCCITANIE
Mme Carole DELGA - Présidente
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 TOULOUSE
SIRET 20005379100014
AVIS RECTIFICATIF DU 18/08/23
Remise des offres

Au lieu de :
29/08/23 à 12h00 au plus tard.
Lire :
08/09/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 19/07/2023 à 09h00
Lire :
Date: 11/09/2023 à 09h00

AVIS RECTIFICATIF DU 25/07/23
Remise des offres

Au lieu de :
09/08/23 à 12h00 au plus tard.
Lire :
08/09/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 19/07/2023 à 09h00
Lire :
Date: 01/09/2023 à 10h00

AVIS RECTIFICATIF DU 04/07/23
Remise des offres

Au lieu de :
18/07/23 à 12h00 au plus tard.
Lire :
08/09/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 19/07/2023 09h00
Lire :
Date: 10/08/2023 à 12h00

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Maintenance, nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le réseau routier liO de la Région Occitanie,
Référence 2023-FCS-0049
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ
Lieu principal de prestation Région Occitanie
31000 Toulouse
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants indiqués sont les montants maximum par lots.
Code CPV principal 50230000 - Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 4 163 287,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Maintenance des points d'arrêt du département de l'Ariège
Description : Maintenance des points d'arrêt du département de l'Ariège
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 13 250,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		53 000 50312600
N° 2 Maintenance des points d'arrêt du département de l'Aude
Description : Maintenance des points d'arrêt du département de l'Aude
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 13 250,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		53 000 50312600
N° 3 Maintenance des points d'arrêt du département de l'Aveyron
Description : Maintenance des points d'arrêt du département de l'Aveyron
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 26 500,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		106 000 50312600
N° 4 Maintenance des points d'arrêt du département du Gard
Description : Maintenance des points d'arrêt du département du Gard
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 39 750,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		159 000 50312600
N° 5 Maintenance des points d'arrêt du département de la Haute-Garonne
Description : Maintenance des points d'arrêt du département de la Haute-Garonne
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 39 750,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		159 000 50312600
N° 6 Maintenance des points d'arrêt du département du Gers
Description : Maintenance des points d'arrêt du département du Gers
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 39 750,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		159 000 50312600
N° 7 Maintenance des points d'arrêt du département du LOT
Description : Maintenance des points d'arrêt du département du LOT
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 13 250,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		53 000 50312600
N° 8 Maintenance des points d'arrêt du département de la Lozère
Description : Maintenance des points d'arrêt du département de la Lozère
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 13 250,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		53 000 50312600
N° 9 Maintenance des points d'arrêt du département des Hautes-Pyrénées
Description : Maintenance des points d'arrêt du département des Hautes-Pyrénées
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 13 250,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		53 000 50312600
N° 10 Maintenance des points d'arrêt du département des Pyrénées Orientales
Description : Maintenance des points d'arrêt du département des Pyrénées Orientales
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 26 500,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		106 000 50312600
N° 11 Maintenance des points d'arrêt du département du Tarn
Description : Maintenance des points d'arrêt du département du Tarn
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 26 500,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		106 000 50312600
N° 12 Maintenance des points d'arrêt du département Tarn et Garonne
Description : Maintenance des points d'arrêt du département Tarn et Garonne
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 13 250,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		53 000 50312600
N° 13 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de l'Ariège
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de l'Ariège
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 33 910,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		135 640 50312600
N° 14 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de l'Aude
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de l'Aude
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 33 241,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		132 963 50312600
N° 15 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de l'Aveyron
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de l'Aveyron
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 23 260,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		93 040 50312600
N° 16 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Gard
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Gard
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 251 084,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		1 004 336 50312600
N° 17 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de la Haute-Garonne
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de la Haute-Garonne
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 102 010,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		408 040 50312600
N° 18 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Gers
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Gers
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 477,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		257 908 50312600
N° 19 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Lot
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Lot
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 118 756,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		475 024 50312600
N° 20 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de la Lozère
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de la Lozère
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 510,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		74 040 50312600
N° 21 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département des Hautes-Pyrénées
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département des Hautes-Pyrénées
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 860,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		99 440 50312600
N° 22 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Tarn
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Tarn
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 65 753,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		263 010 50312600
N° 23 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Tarn et Garonne
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Tarn et Garonne
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 26 711,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		106 846 50312600
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Financement sur les ressources propres de la collectivité
Paiement par virement bancaire (mandat administratif)
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 08/09/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/07/23 à 09h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Cette consultation comporte, pour les lots 19 et 20, des conditions d'exécution à caractère social.
Les lots n°13, 14, 16, 18 et 21 relatifs au nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le réseau routier liO de la Région Occitanie sont des lots réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 12/06/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/06/23 à 19h10
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne
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