Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS
M. Philippe BANYOLS - Directeur
2 rue Valentin Haüy
BP 740 - 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84
SIRET 26340011100013

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;

Objet

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR ENDOSCOPIE

Référence

23010

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

Lieu principal de livraison

Centre Hospitalier de Béziers
34525 BEZIERS

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour endoscopie.
L'accord cadre est décomposé en 20 lots.
L'ensemble des besoins est décomposé dans le catalogue des besoins (annexe 1 au CCTP).

Code CPV principal

33141000 - Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 169 290,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Aiguille à sclérose de varices oesophagiennes, cdt unitaire, stérile Description : Aiguille à sclérose de varices oesophagiennes, cdt unitaire, stérile Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	7 260	33141000
N° 02	Aiguille de ponction guidée sous écho-bronchoscopie, à usage unique, stérile Description : Aiguille de ponction guidée sous écho-bronchoscopie, à usage unique, stérile Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	48 464	33141000
N° 03	Anse à filet digestive pour récupération de polypes ou corps étrangers, cdt unitaire, stérile Description : Anse à filet digestive pour récupération de polypes ou corps étrangers, cdt unitaire, stérile Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	11 520	33141000
N° 04	Anse diathermique à polypectomie, brin condensé,forme ovale (15mm)260 cm environ, diamètre mini du canal 2,8mm (pour entéroscope) Description : Anse diathermique à polypectomie, brin condensé,forme ovale (15mm) 260 cm environ, diamètre mini du canal 2,8mm (pour entéroscope) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	956	33141000
N° 05	Anse diathermique à polypectomie, pour lésions planes, rotative, 230cm environ,diamètre mini du canal 2.8mm. Conditionnement unitaire, stérile. Description : Anse diathermique à polypectomie, pour lésions planes, rotative, 230cm environ, diamètre mini du canal 2.8mm. Conditionnement unitaire, stérile. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	4 115	33141000
N° 06	Anse diathermique à polypectomie, toutes formes (ovale, hexagonale), tressé230 cm environ, diamètre mini du canal 2.8mm. Cdt unitaire, stérile, usage unique. Description : Anse diathermique à polypectomie, toutes formes (ovale, hexagonale), tressé 230 cm environ, diamètre mini du canal 2.8mm. Cdt unitaire, stérile, usage unique. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	118	33141000
N° 07	Anse hybride à polypectomie, toutes formes,utilisée avec ou sans énergie diathermique pour résection de petits polypes, cdt unitaire, stérile, usage unique Description : Anse hybride à polypectomie, toutes formes, utilisée avec ou sans énergie diathermique pour résection de petits polypes, cdt unitaire, stérile, usage unique Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	12 936	33141000
N° 08	Couteau électrochirurgical pour dissection tumorale en endoscopie Description : Couteau électrochirurgical pour dissection tumorale en endoscopie Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	15 893	33141000
N° 09	Cystostome pour kystogastrostomie, cdt unitaire, stérile 6 FR Description : Cystostome pour kystogastrostomie, cdt unitaire, stérile 6 FR Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	2 320	33141000
N° 10	Cystostome pour kystogastrostomie, cdt unitaire, stérile 10 FR Description : DISPOSITIFS DE NUTRITION ENTERALE ENFIT 10 FR Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	2 264	33141000
N° 11	Dispositif de blocage de guide, cdt unitaire, stérile Description : Dispositif de blocage de guide, cdt unitaire, stérile Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	5 200	33141000
N° 12	Extracteur de corps étrangers à 3 griffes (tripode) au niveau bronchique Description : Extracteur de corps étrangers à 3 griffes (tripode) au niveau bronchique Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	3 095	33141000
N° 13	Extracteur de prothèse biliaire et pancréatique, cdt unitaire, stérile Description : Extracteur de prothèse biliaire et pancréatique, cdt unitaire, stérile Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	3 330	33141000
N° 14	Marqueur stérile pour tatouage endoscopique Description : Marqueur stérile pour tatouage endoscopique Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	2 129	33141000
N° 15	Papillotome avec aiguillecdt unitaire, stérile Description : Papillotome avec aiguille cdt unitaire, stérile Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	12 000	33141000
N° 16	Pince à biopsie endoscopie digestive froide, sans aiguille, forme cuillère , pour entéroscope Description : Pince à biopsie endoscopie digestive froide, sans aiguille, forme cuillère , pour entéroscope Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	276	33141000
N° 17	Pince à biopsie endoscopie digestive froide, sans aiguille, mors lisses ou crantés cdt unitaire, stérile Description : Pince à biopsie endoscopie digestive froide, sans aiguille, mors lisses ou crantés cdt unitaire, stérile Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	19 340	33141000
N° 18	Pince Biopsie Endoscopie digestive Chaudecdt unitaire, stérile Description : Pince Biopsie Endoscopie digestive Chaude cdt unitaire, stérile Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	1 200	33141000
N° 19	Pince préhension corps étrangers forme dite Description : Pince préhension corps étrangers forme dite "pélican", crantée Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	2 792	33141000
N° 20	Système ligature varices oesophagiennes, cdt unitaire, stérile Description : Système ligature varices oesophagiennes, cdt unitaire, stérile Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date à laquelle l'accord cadre débutera est fixée au 01/01/2024.	14 080	33141000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Performance fournisseur
40 % : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 17/07/23 à 18h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/07/23 à 00h00
Lieu : Béziers

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Envoi le 14/06/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/06/23 à 18h10