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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 SIRET 24310051800170
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| TOULOUSE METROPOLE Toulouse Métropole - Siège 6 RUE RENE LEDUC null BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5 Commune de TOULOUSE Mairie de TOULOUSE 1 PLACE DU CAPITOLE null 31040 TOULOUSE Cedex 6 |
| AVIS RECTIFICATIF DU 12/07/23 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 23MC0044AOO - FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS ÉCO-RESPONSABLES DG-SM |
| Référence | 23MC0044AOO |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Lieu principal de livraison |
- Territoire de Toulouse- Territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse |
| Durée |
12 mois |
| Description | La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. |
| Code CPV principal | 39294100 - Produits d'information et de promotion |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
27/07/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 25/07/23 à 09h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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GROUPEMENT DE COMMANDES: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants:Mairie de Toulouse/Toulouse Métropole.Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MÉTROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. DUREE: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.Il est conclu à compter du 22/12/2023 ou dès notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. MONTANTS: À titre indicatif, la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante: - Toulouse Métropole: montant maximum de 300 000€ HT- Estimation: 200 000,00€ HT - Mairie de Toulouse: montant maximum de 300 000€ HT- Estimation: 200 000,00€ HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Dispositions relatives au développement durable: cf article 2.4 du règlement de consultation. ECHANTILLONS: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : Le candidat devra fournir un échantillon de chacune des lignes du BPU listées ci-dessous : -Ligne 1 : T-shirt en coton bio Unisex couleurs -Ligne 7 : Sac lin + coton -Ligne 8 : Sac en papier kraft Big Modish 35x40 cm -Ligne 17 : Stylo à bille en coquillages recyclés Metal Clip DS5 -Ligne 24 : Cahier à spirale A5 frenchie -Ligne 36 : Jeu de cartes sur l'égalité Hommes-Femmes -Ligne 47 : Kit couverts -Ligne 56 : Cendrier de poche klopper Chaque échantillon devra être accompagné d'une fiche technique présentant le produit en français impérativement.Afin de permettre la comparaison qualitative des produits et à titre d'exemple, les candidats devront faire parvenir obligatoirement un échantillon gratuit de chaque article prévu dans la liste ci-dessus, sans marquage, ainsi que de leur emballage. L'ensemble des échantillons doit être fourni avant la date de dépôt des offres. Ils devront être regroupés dans un seul carton, déposés ou envoyés à l'adresse suivante : Toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc-31505 TOULOUSE Cedex 5. TRANSMISSION ELECTRONIQUE: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (réf.23MC0044AOO) RESEIGNEMENTS DEMATERIALISATION: Toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc - BP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5. Contact:Hana ZAREVUCKA, Tél.: 05.62.27.65.53, Mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 23/06/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/06/23 à 15h11 |
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