Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
SIRET 24310051800170

TOULOUSE METROPOLE
Toulouse Métropole - Siège
6 RUE RENE LEDUC
null
BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5

Commune de TOULOUSE
Mairie de TOULOUSE
1 PLACE DU CAPITOLE
null
31040 TOULOUSE Cedex 6

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture de feux de circulation permanents, de boutons-poussoirs et de supports et fourniture, pose et maintenance de passages piétons spécifiques et pièces détachées pour tous les matériels

Référence

23MC0209AOO

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ23

Lieu principal de livraison

Ville de Toulouse Toulouse Métropole
31000 TOULOUSE

Description

La consultation concerne la fourniture de feux de circulation permanents, de boutons-poussoirs et de supports et fourniture, pose et maintenance de passages piétons spécifiques et pièces détachées de tous les matériels : années 2023/2027.
L'acquisition de ces matériels permettra la mise en place de carrefour à feux, assurant aussi bien la sécurité que la gestion de la route aux différents usagers.
Les matériels listés ci-après seront fournis complets et assemblés, prêts à poser:
- Signaux lumineux d'intersection,
- Boutons-poussoirs d'appel piéton,
- Signaux lumineux destinés aux TRAM y compris le signal «SAC» (Signaux d'Aide à la Conduite),
- Supports de feux de circulation (potences, poteaux, supports, dispositifs de fixation et appareillage).
L'achat de pièces détachées doit permettre aux services métropolitains d'assurer en régie la maintenance des matériels.

Code CPV principal

34928472 - Poteaux de signalisation

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 5 320 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Fourniture de feux de circulation permanents, boutons poussoirs et pièces détachées Description : Fourniture de feux de circulation permanents, boutons poussoirs et pièces détachées Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Période initiale allant du 01/10/2023 ou de sa date de notification si celle -ci est postérieure, au 30/09/2024.	2 440 000	34996100
N° 02	Fourniture supports de feux, de caissons et pièces détachées Description : Fourniture supports de feux, de caissons et pièces détachées Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Période initiale allant du 01/10/2023 ou de sa date de notification si celle -ci est postérieure, au 30/09/2024.	2 400 000	34928472
N° 03	Fourniture, pose et maintenance de passages piétons spécifiques (Caisson C20 et panneaux piétons PPS) et pièces détachées. Description : Fourniture, pose et maintenance de passages piétons spécifiques (Caisson C20 et panneaux piétons PPS) et pièces détachées. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Période initiale allant du 01/10/2023 ou de sa date de notification si celle -ci est postérieure, au 30/09/2024.	480 000	34992100

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
1) Ressources propres Ville de Toulouse
2) Ressources propres Toulouse Métropole

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat pour assurer la continuité de l'approvisionnement du matériel et des pièces détachées

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Lot n° 01 : Fourniture de feux de circulation permanents, boutons poussoirs et pièces détachées
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Qualité des produits par examen des échantillons et des mesures adoptées pour le respect de l?environnement
10 % : Valeur technique
60 % : Prix des prestations
Lot n° 02 : Fourniture supports de feux, de caissons et pièces détachées
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
80 % : Prix des prestations
Lot n° 03 : Fourniture, pose et maintenance de passages piétons spécifiques (Caisson C20 et panneaux piétons PPS) et pièces détachées.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Qualité des produits par examen des échantillons et des mesures adoptées pour le respect de l?environnement
10 % : Valeur technique
60 % : Prix des prestations

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 24/07/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/07/23 à 14h00
Lieu : toulouse
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Consultation lancée par groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Contrat susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Prestations réglées par prix unitaires.
Montants estimatifs indicatifs comprenant la totalité des périodes de reconduction.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 23/06/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/06/23 à 16h11