Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE CASTRES
M. Pascal BUGIS - Maire
Rue de l'Hôtel de Ville
BP 10406 - 81115 Castres
Tél : 05 63 71 58 58
SIRET 21810065900018

Mairie de Castres
MAIRIE DE CASTRES
null Rue de l'Hôtel de Ville
null
81100 CASTRES
Tél : 05 63 71 58 58

Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet
Communauté d'agglomération de CASTRES-MAZAMET
null Le Causse Espace d'Entreprises
CS 50007
81115 CASTRES
Tél : 05 63 71 58 58

Eaux de CASTRES BURLATS
Eaux de CASTRES BURLATS
3 Allée A. JUIN
null
81100 CASTRES

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

PRESTATIONS DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN MATIÈRE D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DE SANTÉ AU TRAVAIL

Référence

23FORMATIONPROFES

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ27

Lieu principal de prestation

Castres
81100 CASTRES

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Code CPV principal

80530000 - Services de formation professionnelle

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 1 040 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Permis de conduire BE, C, CE, D Description : Permis de conduire BE, C, CE, D Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	76 000	80530000
N° 02	Formation Initiale Minimale Obligatoire (FIMO) / Formation Continue Obligatoire (FCO) / Passerelle FIMO voyageurs et marchandises Description : Formation Initiale Minimale Obligatoire (FIMO) / Formation Continue Obligatoire (FCO) / Passerelle FIMO voyageurs et marchandises Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	168 000	80530000
N° 03	Service de Sécurité Incendie et d'Assistance à Personnes Description : Service de Sécurité Incendie et d'Assistance à Personnes Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	28 000	80530000
N° 04	Manipulation d'extincteurs Description : Manipulation d'extincteurs Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	84 000	80530000
N° 05	Formations avec évaluation des connaissances et du savoir-faire pour la délivrance de l'autorisation à la conduite en sécurité des engins de chantier, plates-formes élévatrices mobiles de personnel ... Description : Formations avec évaluation des connaissances et du savoir-faire pour la délivrance de l'autorisation à la conduite en sécurité des engins de chantier, plates-formes élévatrices mobiles de personnel, chariots de manutention automoteurs à conducteur porté Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	192 000	80530000
N° 06	Préparation à l'habilitation électrique B0-H0-H0V, BE Manoeuvre, BS, BR, BC, B1, B1V, B2, B2V, Essais, Mesure Vérification B1XL, B1L, B1VL, BCL, BRL, TST, BT, HTA, HTB Description : Préparation à l'habilitation électrique B0-H0-H0V, BE Manoeuvre, BS, BR, BC, B1, B1V, B2, B2V, Essais, Mesure Vérification B1XL, B1L, B1VL, BCL, BRL, TST, BT, HTA, HTB Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	176 000	80530000
N° 07	Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto) Décideur en Entreprise non Soumise à Agrément et Opérateur et Certibiocide Description : Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto) Décideur en Entreprise non Soumise à Agrément et Opérateur et Certibiocide Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	16 000	80530000
N° 08	Sensibilisation au travail en hauteur, utilisation des EPI contre les chutes de hauteur, formation au montage, démontage, utilisation, vérification, réception des échafaudages Description : Sensibilisation au travail en hauteur, utilisation des EPI contre les chutes de hauteur, formation au montage, démontage, utilisation, vérification, réception des échafaudages Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	32 000	80530000
N° 09	Autorisation d'intervention à proximité des réseaux - AIPR Description : Autorisation d'intervention à proximité des réseaux - AIPR Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	32 000	80530000
N° 10	Sauveteur Secouriste du Travail (SST) Description : Sauveteur Secouriste du Travail (SST) Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	12 000	80530000
N° 11	Certificat d'aptitude à Travailler en Espaces Confinés dans le domaine de l'eau potable et de l'assainissement, CATEC (R472) et autres formations en Espaces confinés Description : Certificat d'aptitude à Travailler en Espaces Confinés dans le domaine de l'eau potable et de l'assainissement, CATEC (R472) et autres formations en Espaces confinés Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	68 000	80530000
N° 12	Formation « amiante » sous-section 4 (opérateur, encadrement de chantier, encadrement technique, cumul des fonctions) Description : Formation « amiante » sous-section 4 (opérateur, encadrement de chantier, encadrement technique, cumul des fonctions) Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	148 000	80530000
N° 13	Formation Sécurité Chlore Gazeux Description : Formation Sécurité Chlore Gazeux Durée à compter du 05/02/24 et jusqu'au 31/12/24 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	8 000	80530000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont ajustables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 07/09/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 08/09/23 à 14h30
Lieu : CASTRES

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Envoi le 27/06/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/06/23 à 12h11