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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
SIRET 24310051800170
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet 23M0144AOO - MONTAGE, DÉMONTAGE ET OPÉRATIONS DE MAINTENANCE D'EXPOSITIONS (CB/CP)
Référence 23M0144AOO
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de prestation Toulouse
31000 Toulouse
Description Le Muséum d'Histoire Naturelle de Toulouse et le Quai des Savoirs sont deux établissements de la Direction de la culture scientifique technique et industrielle (DCSTI) de Toulouse Métropole. Chacun d'entre eux remplit une mission d'information et d'action culturelle autour des sciences, des techniques et de leurs enjeux pour notre société.
Le Muséum d'Histoire Naturelle de Toulouse entend se positionner comme plate-forme de débats
instruits et propose chaque année, dans le cadre de sa programmation culturelle, une grande exposition temporaire.
Code CPV principal 75200000 - Prestations de services pour la collectivité
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 MONTAGE ET DEMONTAGE D'EXPOSITIONS PRESENTEES AU MUSEUM ET AU QUAI DES SAVOIRS
Description :
Le montant maximum par période du Lot 1 : 62 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  75200000
N° 02 MONTAGE, DEMONTAGE ET OPERATIONS DE MAINTENANCE DE GRANDES EXPOSITIONS EN ITINERANCE
Description :
Le montant maximum par période du Lot 2: 60 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  75200000
N° 03 MONTAGE, DEMONTAGE ET OPERATIONS DE MAINTENANCE D'EXPOSITIONS MOBILES EN ITINERANCE
Description :
Le montant maximum par période du Lot 3: 5 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  75200000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Ressources propres Toulouse Métropole
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
50 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 14/09/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/09/23 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le montant maximum,identique pour chaque période de reconduction par période est le suivant:
Lot 1 : 62 000 € HT
Lot 2 : 60 000 € HT
Lot 3 : 5000 € HT
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 3 lots.
Le montant estimatif par période et par lot est le suivant:
Lot 1: 55 000 € HT
Lot 2: 50 000 € HT
Lot 3: 3 000 € HT
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Une visite sur site est préconisée: pour le lot 1, une visite est possible sur rendez-vous auprès de Fabien CHOLLET. La visite devra avoir lieu au minimum 10 jours avant la date limite de remise des offres.
Téléphone: 06.13.69.87.80 - fabien.chollet@toulouse-metropole.fr
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables annuellement.
Ressources propres Toulouse Métropole.
Délai global de paiement : 30 jours

Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 04/07/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/07/23 à 17h10