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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
SIRET 24310051800170
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet 23M0178AOO FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE DE DIFFERENTES MARQUES ET REALISATION DE PRESTATIONS ANNEES 2023 A 2027
Référence 23M0178AOO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison Toulouse métropole
31000 Toulouse
Description La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et la réalisation de prestations nécessaires au bon fonctionnement des véhicules et engins de Toulouse métropole :
- FOURNITURE de pièces d'origine pour les lots n°1 à 8,
- FOURNITURE de pièces d'origine et REALISATION DE PRESTATIONS pour les lots n°9 à 32.
Code CPV principal 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 12 940 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 PO MATIS
Description : PO MATIS

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 212 000 34300000
N° 02 PO CMAR
Description : PO CMAR

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 200 000 34300000
N° 03 PO ARVEL
Description : PO ARVEL

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 64 000 34300000
N° 04 PO BMV
Description : PO BMV

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 24 000 34300000
N° 05 PO MATHIEU
Description : PO MATHIEU

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 140 000 34300000
N° 06 PO RAVO
Description : PO RAVO

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 560 000 34300000
N° 07 PO SCARAB
Description : PO SCARAB

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 60 000 34300000
N° 08 PO VIVIEN CONSULTING
Description : PO VIVIEN CONSULTING

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 68 000 34300000
N° 09 PO EUROVOIRIE
Description : PO EUROVOIRIE

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 60 000 34300000
N° 10 PO SCHMIDT
Description : PO SCHMIDT

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 72 000 34300000
N° 11 PO FRANCE NEIGE
Description : PO FRANCE NEIGE

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 88 000 34300000
N° 12 PO FAUN
Description : PO FAUN

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 260 000 34300000
N° 13 PO SEMAT
Description : PO SEMAT

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 2 372 000 34300000
N° 14 PO MATERIELS DE MANUTENTION
Description : PO MATERIELS DE MANUTENTION

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 276 000 34300000
N° 15 PO MATERIELS DE LEVAGE
Description : PO MATERIELS DE LEVAGE

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 424 000 34300000
N° 16 PO ENGINS ET MATERIELS DE TP
Description : PO ENGINS ET MATERIELS DE TP

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 584 000 34300000
N° 17 PO IVECO
Description : PO IVECO

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 468 000 34300000
N° 18 PO RENAULT TRUCKS
Description : PO RENAULT TRUCKS

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 3 536 000 34300000
N° 19 PO SCANIA
Description : PO SCANIA

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 140 000 34300000
N° 20 PO NACELLES
Description : PO NACELLES

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 68 000 34300000
N° 21 PO MERCEDES FUSO
Description : PO MERCEDES FUSO

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 184 000 34300000
N° 22 PO CAR BUS et MINIBUS
Description : PO CAR BUS et MINIBUS

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 92 000 34300000
N° 23 PO GUIMA PALFINGER
Description : PO GUIMA PALFINGER

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 348 000 34300000
N° 24 PO PEUGEOT
Description : PO PEUGEOT

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 456 000 34300000
N° 25 PO CITROEN
Description : PO CITROEN

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 880 000 34300000
N° 26 PO RENAULT VEH < 3,5 T
Description : PO RENAULT VEH < 3,5 T

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 444 000 34300000
N° 27 PO TOYOTA
Description : PO TOYOTA

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 284 000 34300000
N° 28 PO FIAT PROFESSIONAL
Description : PO FIAT PROFESSIONAL

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 32 000 34300000
N° 29 PO GOUPIL
Description : PO GOUPIL

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 296 000 34300000
N° 30 PO PIAGGIO
Description : PO PIAGGIO

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 84 000 34300000
N° 31 PO ALLISON
Description : PO ALLISON

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 128 000 34300000
N° 32 PO FORD
Description : PO FORD

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er novembre 2023 ou à sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au le 30 octobre 2024.
Accord-cadre reconductible tacitement un an, 3 fois, jusqu'à son terme; soit jusqu'au 30 octobre 2027.
 36 000 34300000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres de Toulouse métropole
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique de l'offre
70 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 06/09/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/09/23 à 14h00
Lieu : Toulouse
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'état du parc matériel de Toulouse métropole est communiqué aux candidats pour information, cette liste est jointe au dossier de consultation:
- Des véhicules légers (VL),
- Des camions (PL, BOM...),
- Des véhicules utilitaires de moins de 3,5 T et des véhicules de nettoyage,
- Des matériels de travaux publics,
- Des nacelles,
- Des matériels de manutention,
- Des bus et des minibus.
Les prestations pourront se dérouler sur un site de Toulouse métropole ou dans l'atelier du titulaire (il n'y aura pas de dépannage en extérieur). Les transferts aller-retour de véhicules/engins pour des interventions dans les ateliers du titulaire, seront gérés par le personnel de Toulouse Métropole.
Les prestations relevant du présent marché seront soit ponctuelles pour diagnostiquer une
panne ou intervenir dans différentes spécialités (mécanique, carrosserie, électricité...), soit périodiques lorsqu'il s'agira de visites de contrôle.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 17/07/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/07/23 à 12h11
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