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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DEPARTEMENT DU TARN
M. Christophe RAMOND - Le Président du Conseil départemental
Lices Georges Pompidou
81013 ALBI
Tél : 05 63 45 64 64
SIRET 22810001200019
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Achat de denrées alimentaires pour le colis de noël des agents du Département du Tarn
Référence 20230077
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ27
Lieu principal de livraison DEPARTEMENT DU TARN Lices Georges Pompidou
81013 ALBI Cedex 9
Description Achat de denrées alimentaires pour le colis de noël des agents du Département du Tarn
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 Achat de foie-gras
Description : Achat de foie-gras
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et est reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans. 		50 000 15112310
N° 2 Lot n°2 Achat de chocolats
Description : Achat de chocolats
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et est reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans. 		10 000 15842100
N° 3 Lot n°3 Achat de confiseries
Description : Achat de confiseries
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et est reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans. 		10 000 15842300
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Extrait K, Extrait KBIS ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Attestation assurance

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Attestation délivrée par l'URSSAF ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Echantillons, descriptions et photographies des fournitures, Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 25/08/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/08/23 à 10h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum et avec maximum pour chacun des 3 lots.
Le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de sa proposition.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 17/07/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/07/23 à 17h11
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