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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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RÉGION OCCITANIE Mme Carole DELGA - Présidente 22 boulevard du Maréchal Juin 31406 TOULOUSE SIRET 20005379100014
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| AVIS RECTIFICATIF DU 17/08/23 |
| VI.3 Informations complémentaires |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 4 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Accord Cadre de travaux de rénovation, restructuration, maintenance, entretien des établissements et lycées publics de la Région Occitanie site Ouest. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2023-TX-0261 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal d'exécution |
Région Occitanie 31000 Toulouse |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord Cadre de travaux de rénovation, restructuration, maintenance, entretien des établissements et lycées publics de la Région Occitanie site Ouest. 46 LOTS lots 1 à 4 étanchéité, lots 5 à 8 couverture, lots 9 à 12 Démolition, Gros ?uvre, Maçonnerie, Charpente et Ravalement, lots 13 à 16 Menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrurerie, lots 17 à 20 Plomberie, CVC, paillasses de laboratoire , lots 21 à 24 Electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance , lots 30 à 33 VRD, lots 34 à 37 clotures, lot 38 désamiantage, lots 39 à 42 espaces verts, lots 43 à 46 Mise en place et maintenance de Stores et Volets |
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| Code CPV principal | 45261000 - Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 110 933 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Secteur 1 : Ariège- Aude Nord Ouest - Haute Garonne sud Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 02 : Etanchéité Secteur 2 : Gers- Hautes Pyrénées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 03 : Etanchéité Secteur 3 : Lot - Aveyron Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 04 : Etanchéité Secteur 4 : Tarn - Tarn et Garonne - Haute Garonne Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 05 : Couverture Secteur 1 : Ariège- Aude Nord Ouest Haute Garonne sud Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 06 : Couverture Decteur 2 : Gers- Hautes Pyrénées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 07 : Couverture Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 08 : Couverture Sceteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 09 : Démolition, Gros ?uvre, Maçonnerie, Charpente et Ravalement Secteur 1 : Ariège- Aude Nord Ouest Haute Garonne sud Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 25 % : Prix des prestations Lot n° 10 : Démolition, Gros ?uvre, Maçonnerie, Charpente et Ravalement Secteur 2 : Gers- Hautes Pyrénées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 25 % : Prix des prestations Lot n° 11 : Démolition, Gros ?uvre, Maçonnerie, Charpente et RavalementSecteur 3 : Lot et Aveyron Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 25 % : Prix des prestations Lot n° 12 : Démolition, Gros ?uvre, Maçonnerie, Charpenteet Ravalement Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 25 % : Prix des prestations Lot n° 13 : Menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrurerie Secteur 1 : Ariège, Aude Nord-Ouest, Haute Garonne sud Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 14 : Menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrurerieSecteur 2 : Gers Hautes Pyrénées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 15 : Menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrurerieSecteur 3 : Lot et Aveyron Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 16 : Menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrurerie Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 17 : Plomberie, CVC, paillasses de laboratoire Secteur 1 : Ariège, Aude Nord-Ouest, Haute Garonne sud Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 18 : Plomberie, CVC, paillasses de laboratoire Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 19 : Plomberie, CVC, paillasses de laboratoire Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 20 : Plomberie, CVC, paillasses de laboratoire Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 21 : Plâtrerie, peinture, revêtements muraux, revêtement de sols souples et durs, faux plafonds, cloisonnement, doublage, menuiseries intérieures, aménagements intérieurs et nettoyage Secteur 1 Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 22 : Plâtrerie, peinture, revêtements muraux, revêtement de sols souples et durs, faux plafonds, cloisonnement, doublage, menuiseries intérieures, aménagements intérieurs et nettoyage Secteur 2 Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 23 : Plâtrerie, peinture, revêtements muraux, revêtement de sols souples et durs, faux plafonds, cloisonnement, doublage, menuiseries intérieures, aménagements intérieurs et nettoyage Secteur 3 Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 24 : Plâtrerie, peinture, revêtements muraux, revêtement de sols souples et durs, faux plafonds, cloisonnement, doublage, menuiseries intérieures, aménagements intérieurs et nettoyage Secteur 4 Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 25 : TOUTES ZONES ASCENSEURS Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 25 % : Prix des prestations Lot n° 26 : Electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 27 : Electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 28 : Electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 29 : Electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 30 : Vrd et petites maçonneries Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 31 : VRD et petites maçonneries Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 32 : VRD et petites maçonneries Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 33 : VRD et petites maçonneries Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 34 : Clôtures extérieures et fermetures automatiques Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 35 : Clôtures extérieures et fermetures automatiques Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 36 : Clôtures extérieures et fermetures automatiques Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 37 : Clôtures extérieures et fermetures automatiques Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 38 : TOUTES ZONES DESAMIANTAGE Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 39 : Espaces verts Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 40 : Espaces verts Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 41 : Espaces Verts Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 42 : Espaces VertsSecteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 43 : Mise en place et maintenance de Stores et Volets Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 44 : Mise en place et maintenance de Stores et Volets Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 45 : Mise en place et maintenance de Stores et Volets Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 46 : Mise en place et maintenance de Stores et Volets Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
29/09/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/10/23 à 09h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 26/07/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/07/23 à 08h10 Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne |
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