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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SÈTE AGGLOPÔLE MÉDITERRANÉE
M. le Directeur
4, avenue d'Aigues
BP 600 - 34110 FRONTIGNAN
SIRET 20006635500013
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Travaux de terrassement sur chantier de diagnostics et de fouilles archéologiques pour Sète agglopôle méditerranée
Référence 23FO004/HL
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal Territoire de Sète agglopôle méditerranée et exceptionnellement la région Occitanie
34110 Frontignan
Durée 48 mois
Description Les travaux suivants pourront notamment être effectués :
1°) Terrassements :
- La préparation du chantier peut comprendre une intervention mécanique destinée à aménager une plateforme destinée à accueillir, entre autre, une base vie et un parking ainsi que différents types d'accès.
- Autres travaux de terrassement (talutage, déblaiement...).
2°) Sondage ou Décapage : Le sondage ou le décapage est l'intervention mécanique qui vise à mettre au jour avec précaution les vestiges archéologiques encore en place, en enlevant l'ensemble des niveaux sédimentaires qui les recouvre.
3°) Rebouchage : Le rebouchage intervient en fin de chantier et doit être réalisé dans les règles de l'art.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations seront réglées par des prix unitaires.
Le montant annuel maximum de commandes s'élève à 500 000 € HT.
L'accord-cadre comporte une clause sociale.
Code CPV principal 45112000 - Travaux de fouille et de terrassement
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Établissement public de coopération intercommunale
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
Renseignements
administratifs
Hélène LAURENT
Tél : 04 67 46 47 62

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 05/09/23 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS : Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'ACHETEUR, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.
JUGEMENT DES OFFRES : Les sous­-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
FACILITATEUR CLAUSE SOCIALE : Michel VALERO (Tél : 04 99 04 72 66 ou 06 47 80 05 39 ; courriel : m.valero@agglopole.fr)

  Envoi le 27/07/23 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 34, www.midilibre.fr Ed. du 34