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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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DEPARTEMENT DU LOT M. Le Président Avenue de l'Europe BP 291 - 46005 CAHORS - 9 Tél : 05 65 53 40 00 SIRET 22460001500511
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Fourniture et livraison de gazole non routier pour le Département du Lot |
| Référence | 23S0050 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ25 |
| Durée |
12 mois |
| Description | Fourniture et livraison de gazole non routier pour le Département du Lot Lot unique |
| Code CPV principal | 09134200 - Carburant diesel |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Nombre de reconductions possibles : 2. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 3 An(s). - Date limite de validité de l'affaire : 31/12/2026 |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique de l'offre 70 % : Prix |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
06/09/23 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/09/23 à 09h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Précision : Les délais d'exécution courent à compter de l'ordre de service. - Modalités de retrait des documents : Le dossier de consultation peut être visualisé ou téléchargé sur le site Internet https://www.lot.fr. - Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique. - Autres renseignements complémentaires : - Justificatifs candidature : - Lettre de candidature (DC1) - La déclaration sur l'honneur - Si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. - Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (DC2) - Attestation d'assurance pour les risques professionnels |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus DEPARTEMENT DU LOT DEPARTEMENT DU LOT D G / S G / C P C J Cellule Marchés Publics Avenue de l'Europe - Regourd BP 291 46005 CAHORS CEDEX 9 Tél : 05 65 53 42 12 - Fax : 05 65 53 42 24 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. |
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Envoi le 01/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/08/23 à 12h10 |
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