| Objet |
23M0182PA -MT-HZ- ACTIONS DU PLIE : DYNAMIQUE PROFESSIONNELLE - ANNEES 2024-2026
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| Référence |
23M0182PA-MT-HZ |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ23 |
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Lieu principal de prestation
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Territoires de Toulouse Métropole et du Sicoval
31000 Toulouse
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| Description |
Ces actions ont pour objectif de résoudre de manière innovante les freins spécifiques et transversaux liés à des problématiques de confiance en soi rencontrées par des participants du PLIE dans le cadre de parcours d'insertion professionnelle.
Il s'agira d'agir sur les difficultés périphériques rencontrées constituant un frein majeur à leur retour vers l'emploi. Il est donc nécessaire de résoudre ces problématiques adjacentes en travaillant notamment sur les repères personnels et professionnels.
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| Code CPV principal |
75231240 - Services de réinsertion |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Image professionnelle
Description : Image professionnelle
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu à compter du 02/01/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Fonds Communautaires : Oui
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027"
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes, le cofinancement prévisionnel est estimé à :
-40,00% minimum par Toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique,
-60,00% maximum par le FSE+.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 650 H pour la période initiale. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Les prestations seront réglées par application du prix unitaire / heure.
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| N° 2 |
Transition de vie : dynamique de changement
Description : Transition de vie : dynamique de changement
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu à compter du 02/01/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Fonds Communautaires : Oui
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027"
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes, le cofinancement prévisionnel est estimé à :
-40,00% minimum par Toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique,
-60,00% maximum par le FSE+.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 565 H pour la période initiale. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Les prestations seront réglées par application du prix unitaire / heure.
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75231240
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| N° 3 |
Dynamique collective par l'activité physique
Description : Dynamique collective par l'activité physique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu à compter du 02/01/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Fonds Communautaires : Oui
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027"
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes, le cofinancement prévisionnel est estimé à :
-40,00% minimum par Toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique,
-60,00% maximum par le FSE+.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 540 H pour la période initiale. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Les prestations seront réglées par application du prix unitaire / heure.
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| N° 4 |
Dynamique collective pour les femmes
Description : Dynamique collective pour les femmes
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu à compter du 02/01/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Fonds Communautaires : Oui
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027"
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes, le cofinancement prévisionnel est estimé à :
-40,00% minimum par Toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique,
-60,00% maximum par le FSE+.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 200 H pour la période initiale. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Les prestations seront réglées par application du prix unitaire / heure.
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| N° 5 |
Mobilisation et dynamisation collective par le support culturel et artistique
Description : Mobilisation et dynamisation collective par le support culturel et artistique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu à compter du 02/01/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Fonds Communautaires : Oui
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027"
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes, le cofinancement prévisionnel est estimé à :
-40,00% minimum par Toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique,
-60,00% maximum par le FSE+.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 500 H pour la période initiale. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Les prestations seront réglées par application du prix unitaire / heure.
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| N° 6 |
Dynamique de projet collectif autour d'un support culinaire
Description : Dynamique de projet collectif autour d'un support culinaire
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu à compter du 02/01/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Fonds Communautaires : Oui
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027"
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes, le cofinancement prévisionnel est estimé à :
-40,00% minimum par Toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique,
-60,00% maximum par le FSE+.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 34 ateliers pour la période initiale. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations seront réglées par application du prix unitaire / atelier d'une demi-journée d'atelier.
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Marché réservé :
Non
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
19/09/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/09/23 à 14h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
La publication du prochain avis est prévue pour juin 2026.
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
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Envoi le 04/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
04/08/23 à 14h10
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