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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'HÉRAULT
M. Kléber MESQUIDA - Président du Conseil départemental
Hôtel du département, Mas d'Alco
1977 avenue des moulins
34087 MONTPELLIER - 4
Tél : 04 67 67 67 67
SIRET 22340001100076
AVIS RECTIFICATIF DU 15/09/23
Remise des offres

Au lieu de :
21/09/23 à 12h00 au plus tard.
Lire :
27/09/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 15/09/2023 00h00
Lire :
Date: 27/09/2023 à 13h00

AVIS RECTIFICATIF DU 11/09/23
Remise des offres

Au lieu de :
14/09/23 à 12h00 au plus tard.
Lire :
27/09/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 15/09/2023 à 00h00
Lire :
Date: 21/09/2023 à 14h00

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Travaux pour l'entretien, la maintenance, les grosses réparations et l'aménagement des bâtiments, domaines départementaux et collèges publics
Référence 23CBD11
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ13
Lieu principal d'exécution Département de
34000 HERAULT
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le Conseil Départemental de l'Hérault a la charge d'effectuer des travaux d'entretien courant, de petites et grosses réparations et d'aménagement d'environ 200 bâtiments, 81 collèges publics et 38 halles de sports.
Cet accord cadre est réparti en 12 lots sur 2 zones géographiques. Les prestations sont identiques entre chaque zone.
- ZONE A : Est Héraultais
- ZONE B : Ouest Héraultais
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les lots 01, 02, 03, 07, 08, 13, 14, 15, 19 et 20 seront passés avec plusieurs titulaires (3 maximum).
Code CPV principal 45210000 - Travaux de construction de bâtiments
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Les lots 01, 02, 03, 07, 08, 13, 14, 15, 19 et 20 seront attribués au maximum à 3 attributaires.
Si un candidat est 1er du classement sur plus de 1 lot pour les mêmes prestations, il se verra attribuer le lot qu'il a listé par ordre de priorité dans l'annexe relative à la priorisation des lots (et dans ce cas, l'autre lot sera attribué au candidat classé 2e).
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 108 000 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Regroupement Gros oeuvre - zone A
Description : Sous-lot n° 01.1 : Maçonnerie Sous-lot n° 01.2 : Menuiseries bois Signalétique Sous-lot n° 01.3 : Cloisons doublages Faux plafonds Sous-lot n° 01.4 : Carrelages Faïences

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		16 000 000 45223220
N° 02 Regroupement électricité - zone A
Description : Sous-lot n° 02.1 : Électricité courant fort Sous-lot n° 02.2 : Électricité courant faible Sous-lot n° 02.3 : Électricité système de sécurité incendie

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		10 000 000 45311200
N° 03 Menuiseries Extérieures Occultations, Métallerie, Vitrerie Miroiterie, Clôtures, Portails automatiques et autoportants - zone A
Description : Menuiseries Extérieures Occultations, Métallerie, Vitrerie Miroiterie, Clôtures, Portails automatiques et autoportants - zone A

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		12 000 000 45421000
N° 05 Matériel de cuisine - zone A
Description : Matériel de cuisine - zone A

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		8 000 000 45421151
N° 07 Étanchéité - zone A
Description : Étanchéité - zone A

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		4 000 000 45261420
N° 08 Charpente Couverture Zinguerie - zone A
Description : Charpente Couverture Zinguerie - zone A

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		4 000 000 45261000
N° 13 Regroupement Gros oeuvre - zone B
Description : Sous-lot n° 13.1 : Maçonnerie Sous-lot n° 13.2 : Menuiseries bois Signalétique Sous-lot n° 13.3 : Cloisons doublages Faux plafonds Sous-lot n° 13.4 : Carrelages Faïences

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		16 000 000 45223220
N° 14 Regroupement électricité - zone B
Description : Sous-lot n° 13.1 : Électricité courant fort Sous-lot n° 13.2 : Électricité courant faible Sous-lot n° 13.3 : Électricité système de sécurité incendie

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		10 000 000 45311200
N° 15 Menuiseries Extérieures Occultations, Métallerie, Vitrerie Miroiterie, Clôtures, Portails automatiques et autoportants - zone B
Description : Menuiseries Extérieures Occultations, Métallerie, Vitrerie Miroiterie, Clôtures, Portails automatiques et autoportants - zone B

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		12 000 000 45421000
N° 17 Matériel de cuisine - zone B
Description : Matériel de cuisine - zone B

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		8 000 000 45421151
N° 19 Étanchéité - zone B
Description : Étanchéité - zone B

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		4 000 000 45261420
N° 20 Charpente Couverture Zinguerie - zone B
Description : Charpente Couverture Zinguerie - zone B

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		4 000 000 45261000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1, DUME ou forme libre) ;

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou forme libre)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années. Le cas échéant, les références de plus de 3 ansseront également prises en compte.
Certification 1552 "Traitement de l'amiante" pour les lots 01, 07, 08, 13, 19 et 20.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 27/09/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/09/23 à 00h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire
Pour la période initiale du marché, le montant maximum des prestations est fixée à 4000000 €HT pour le lot 1, à 2500000 € HT pour le lot 2, à 3000000 € HT pour le lot 3, à 2000000 € HT pour le lot 5, à 1000000 € HT pour le lot 7, à 1000000 € HT pour le lot 8, à 4000000 € HT pour le 13, à 2500000 € HT pour le lot 14, à 3000000 € HT pour le lot 15, à 2000000 € HT pour le lot 17, à 1000000 € HT pour le lot 19 et à 1000000 € HT pour le lot 20. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre pour chacun des lots.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
  Envoi le 09/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/08/23 à 15h10
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