ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DEPARTEMENT DU LOT
M. Le Président
Avenue de l'Europe
BP 291 - 46005 CAHORS - 9
Tél : 05 65 53 40 00
SIRET 22460001500511
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture de livres non scolaires, de livres numériques, pour les services du Département du Lot
Référence 23S0014
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ25
Description Fourniture de livres non scolaires, de livres numériques, pour les services du Département du Lot
Code CPV principal 22113000 - Livres de bibliothèque
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Livres documentaires pour adultes
Description : Livres documentaires pour adultes
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période allant de sa notification au 31/12/2024 éventuellement reconductible, par reconduction tacite 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non
  22113000
N° 02 Bandes dessinées pour adultes et enfants
Description : Bandes dessinées pour adultes et enfants
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période allant de sa notification au 31/12/2024 éventuellement reconductible, par reconduction tacite 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non
  22113000
N° 03 Albums, romans de fictions pour la jeunesse
Description : Albums, romans de fictions pour la jeunesse
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période allant de sa notification au 31/12/2024 éventuellement reconductible, par reconduction tacite 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non
  22113000
N° 04 Livres documentaires pour la jeunesse
Description : Livres documentaires pour la jeunesse
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période allant de sa notification au 31/12/2024 éventuellement reconductible, par reconduction tacite 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non
  22113000
N° 05 Livres de fictions pour adulte
Description : Livres de fictions pour adulte
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période allant de sa notification au 31/12/2024 éventuellement reconductible, par reconduction tacite 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non
  22113000
N° 06 Livres en gros caractères
Description : Livres en gros caractères
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période allant de sa notification au 31/12/2024 éventuellement reconductible, par reconduction tacite 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non
  22113000
N° 07 Documentation technique pour les services du Département et les Archives départementales
Description : Documentation technique pour les services du Département et les Archives départementales
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période allant de sa notification au 31/12/2024 éventuellement reconductible, par reconduction tacite 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non
  22113000
N° 08 Acquisition et mise à disposition de livres numériques incluant le droit de prêt en bibliothèques,
Description : Acquisition et mise à disposition de livres numériques incluant le droit de prêt en bibliothèques, compatibles avec le système PNB
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période allant de sa notification au 31/12/2024 éventuellement reconductible, par reconduction tacite 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non
  22113000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Lettre de candidature (DC1)
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (DC2)
Attestation d'assurance pour les risques professionnels

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Livres documentaires pour adultes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
90 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prix
Lot n° 02 : Bandes dessinées pour adultes et enfants
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
90 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prix
Lot n° 03 : Albums, romans de fictions pour la jeunesse
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
90 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prix
Lot n° 04 : Livres documentaires pour la jeunesse
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
90 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prix
Lot n° 05 : Livres de fictions pour adulte
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
90 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prix
Lot n° 06 : Livres en gros caractères
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
90 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prix
Lot n° 07 : Documentation technique pour les services du Département et les Archives départementales
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
90 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prix
Lot n° 08 : Acquisition et mise à disposition de livres numériques incluant le droit de prêt en bibliothèques,
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
90 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 22/09/23 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/09/23 à 17h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Précision : Modalités de retrait des documents : Le dossier de consultation peut être visualisé ou téléchargé sur le site Internet https://www.lot.fr. - Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique. - Autres renseignements complémentaires : - Justificatifs candidature : - Lettre de candidature (DC1) - La déclaration sur l'honneur - Si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. - Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (DC2) - Attestation d'assurance pour les risques professionnels - Justificatifs offre : - Acte d'engagement - La note méthodologique relative à l'exécution de l'étude que le candidat se propose d'assurer
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
DEPARTEMENT DU LOT
DEPARTEMENT DU LOT D G / S G / C P C J Cellule Marchés Publics Avenue de l'Europe - Regourd BP 291
46005 CAHORS CEDEX 9
Tél : 05 65 53 42 12 - Fax : 05 65 53 42 24
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 22/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/08/23 à 11h10