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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

VILLE DE TOULOUSE
M. Jean-Luc MOUDENC - Maire
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
SIRET 21310555400017
Commune de TOULOUSE
1 PLACE DU CAPITOLE
31040 TOULOUSE Cedex 6

TOULOUSE METROPOLE
6 RUE RENE LEDUC
BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5

Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
2b RUE DE BELFORT
BP 70413 31004 TOULOUSE Cedex 6

AVIS RECTIFICATIF DU 07/09/23
Remise des offres

Au lieu de :
29/09/23 à 12h00 au plus tard.
Lire :
06/10/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 29/09/2023 à 14h00
Lire :
Date: 06/10/2023 à 14h00

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 23VC0165AOO -JE/HL- FOURNITURE DE MOBILIER ENFANCE ET PETIT ENFANCE.
Référence 23VC0165AOO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison - Ecoles maternelles et élémentaires de la ville de Toulouse- ou autres bâtiments municipaux
31000 Toulouse
Description Les fournitures portent sur du mobilier mousse, des structures de motricité ainsi que l'acquisition de mobiliers et équipements scolaires pour les écoles.
Les articles répondront au besoin des structures d'accueils des enfants en crèches, maternelles, élémentaires et de la restauration.
Les prestations sont de types : tables, chaises, bureaux de maître, bancs, tableaux, affichage assises, matelas, structure de motricité, chauffeuse.
Les lots concernent l'ensemble des services des membres du Groupement de Commande.
Lieu(x) d'exécution :
- Écoles maternelles et élémentaires de la ville de Toulouse
- Dépôt municipal - 200 chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse
- Site du petit Capitole
- Crèche Sainte Lucie
- ou autres bâtiments municipaux
31000 Toulouse
Code CPV principal 39160000 - Mobilier scolaire
Code CPV complémentaire 30192170 - Tableaux d'affichage
  39143000 - Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Mobilier espaces scolaires et restauration
Description : Tables, chaises , bureaux , armoires et bancs

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois, 1 an.
Informations complémentaires : Le montant total HT est estimée à :
- Mairie de Toulouse :
- Période initiale : 940 000 €;
- 2nde période : 570 000 €;
- 3ème et 4ème périodes : 750 000 €.
- Toulouse Métropole
- Période initiale : 140 000 €;
- 2nde période : 85 000 €;
- 3ème et 4ème période : 120 000 €.
- CCAS
- Pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 10 000 €. 		  39160000
N° 02 Tableaux, affichages, et autres petits matériels
Description : Tableaux, vitrine d'affichage et panneaux

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois, 1 an.
Informations complémentaires : Le montant total HT est estimée à :
- Mairie de Toulouse
- Période initiale : 105 000 €;
- 2nde période d'exécution : 65 000 €;
- 3ème et 4ème périodes d'exécution : 85 000 €.
- Toulouse Métropole
- Période initiale : 21 000 €;
- 2nde période : 13 000 €;
- 3ème et 4ème périodes : 17 000 €.
- CCAS
- Pour toutes les périodes : 5 000 €. 		  30195600
N° 03 Mobilier de couchage
Description : Matelas , literies et tissus d'ameublement

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois, 1 an.
Informations complémentaires : Le montant total HT des prestations pour chacune des périodes de l'accord-cadre est estimée à :
- Mairie de Toulouse
- Pour la période initiale de l'accord-cadre : 135 000.00 €;
- Pour la seconde période d'exécution : 85 000.00 €;
- Pour la troisième et quatrième périodes d'exécution : 110 000.00 €.
- CCAS
- Pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 15 000,00 €. 		  39143110
N° 04 Mobilier Petite Enfance et structure motricité (0 à 3 ans)
Description : Sièges, tables, meubles de rangement, plan de change, lit surélevé à barreaux, pliant, de repos, couchette et matelas

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois, 1 an.
Informations complémentaires : Le montant total HT des prestations pour chacune des périodes de l'accord-cadre est estimée à :
- Mairie de Toulouse
- Pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 200 000,00 €.
- Toulouse Métropole
- Pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 40 000,00 €.
- CCAS
- Pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 15 000,00 €. 		  39150000
N° 05 Mobilier mousse
Description : Chauffeuses, poufs, matelas, assises et tapis

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois, 1 an.
Informations complémentaires : Le montant total HT des prestations pour chacune des périodes de l'accord-cadre est estimée à :
- Mairie de Toulouse
- Pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 100 000,00 €.
- Toulouse Métropole
- Pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 15 000,00 €.
- CCAS
- Pour toutes les périodes de l'accord-cadre : 15 000,00 €. 		  39151000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
- Ressources propres Ville de Toulouse
- Ressources propres Toulouse Métropole
- Ressources propres du CCAS
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 06/10/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 29/09/23 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les montants maximums HT des prestations sont définis comme suit :
Lot 1 :
- Commune de TOULOUSE : Période 1 : 1 400 000 € / Période 2 : 850 000 € /Périodes 3 et 4 : 1 100 000 €.
- Toulouse Métropole : Période 1 : 210 000 € / Période 2 : 130 000 € /Périodes 3 et 4 : 180 000 €.
- CCAS : Périodes 1,2,3 et 4 : 15 000 €.
Lot 2 :
- Commune de TOULOUSE : Période 1 : 235 000 € / Période 2 : 185 000 € /Périodes 3 et 4 : 205 000 €.
- Toulouse Métropole : Période 1 : 32 000 € / Période 2 : 20 000 € /Périodes 3 et 4 : 25 000 €.
- CCAS : Périodes 1,2, 3 et 4 : 8 000 €.
Lot 3 :
- Commune de TOULOUSE : Période 1 : 245 000 € / Période 2 : 175 000 € /Périodes 3 et 4 : 210 000 €.
- CCAS : Périodes 1,2,3 et 4 : 23 000 €.
Lot 4 :
- Commune de TOULOUSE : Périodes 1,2,3 et 4 : 300 000 €.
- Toulouse Métropole : Périodes 1,2,3 et 4 : 60 000 €.
- CCAS : Périodes 1,2,3 et 4: 23 000 €.
Lot 5 :
- Commune de TOULOUSE : Périodes 1,2,3 et 4 : 150 000 €.
- Toulouse Métropole : Périodes 1,2,3 et 4 : 23 000 €.
- CCAS : Périodes 1,2,3 et 4: 23 000 €.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.
2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Mairie de Toulouse
- TOULOUSE MÉTROPOLE
- Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse (CCAS)
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Mairie de Toulouse.
- CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME).
- TRANSMISSION DES PLIS: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
- RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES: les candidats transmettentimpérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de
remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant
retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
SIGNATURE ELECTRONIQUE: L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
A la fin de la durée totale de l'accord-cadre.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 18/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/08/23 à 12h10
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