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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Mme Sophie PANTEL - Présidente
Rue de la Rovère
BP 24 - 48001 MENDE - 1
Tél : 04 66 49 66 63 - Fax : 04 66 49 27 86
SIRET 22480001100013
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de pièces détachées d'origine et de première monte pour la réparation des véhicules légers du Département de la Lozère et du SDIS 48
Référence 23GCP006MN
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ14
Lieu principal de livraison Département de la Lozère
48000 MENDE
Description La présente consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué à cet effet et comprenant les membres suivants :
-Département de la Lozère
-S.D.I.S 48 (Service Départemental d'Incendie et de Secours)
Accord-cadre à bons de commande avec maximum
Lot n° 1 : Maxi annuel : 10 000 euros HT
Lot n° 2 : Maxi annuel : 40 000 euros HT
Lot n° 3 : Maxi annuel : 35 000 euros HT
Lot n° 4 : Maxi annuel : 8 000 euros HT
Lot n° 5 : Maxi annuel : 4 000 euros HT
Lot n° 6 : Maxi annuel : 15 000 euros HT
Lot n° 7 : Maxi annuel : 2 000 euros HT
Lot n° 8 : Maxi annuel : 4 000 euros HT
Lot n° 9 : Maxi annuel : 10 000 euros HT
Lot n° 10 : Maxi annuel : 3 000 euros HT
Lot n° 11 : Maxi annuel : 5 000 euros HT
Code CPV principal 34913000 - Pièces détachées diverses
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Pièces détachées d'origine de marque Citroën du Département 48
Description : Pièces détachées d'origine de marque Citroën du Département 48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
21 740 34913000
N° 02 Pièces détachées d'origine de marque Peugeot du Département 48
Description : Pièces détachées d'origine de marque Peugeot du Département 48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
31 924 34913000
N° 03 Pièces détachées d'origine de marque Renault/Dacia du Département 48
Description : Pièces détachées d'origine de marque Renault/Dacia du Département 48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
34 104 34913000
N° 04 Pièces détachées d'origine de marque Ford du Département 48
Description : Pièces détachées d'origine de marque Ford du Département 48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
13 476 34913000
N° 05 Pièces détachées d'origine de marque Peugeot du SDIS 48
Description : Pièces détachées d'origine de marque Peugeot du SDIS 48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
19 708 34913000
N° 06 Pièces détachées d'origine de marque Renault/Dacia du SDIS 48
Description : Pièces détachées d'origine de marque Renault/Dacia du SDIS 48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
33 044 34913000
N° 07 Pièces détachées d'origine de marque Fiat pour le SDIS 48
Description : Pièces détachées d'origine de marque Fiat pour le SDIS 48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
8 716 34913000
N° 08 Pièces détachées d'origine de marque Suzuki pour le SDIS 48
Description : Pièces détachées d'origine de marque Suzuki pour le SDIS 48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
17 152 34913000
N° 09 Pièces détachées d'origine de marque Land Rover pour le SDIS 48
Description : Pièces détachées d'origine de marque Land Rover pour le SDIS 48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
16 872 34913000
N° 10 Pièces détachées d'origine de marque Skoda pour le SDIS 48
Description : Pièces détachées d'origine de marque Skoda pour le SDIS 48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
15 980 34913000
N° 11 Pièces détachées d'origine de marque Santana pour le SDIS 48
Description : Pièces détachées d'origine de marque Santana pour le SDIS 48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
19 460 34913000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Prestations réglées par un prix unitaires
Prix ajustables et révisables
Financés dans le cadre du budget Départemental.
Délai global de paiement de 30 jours.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Capacité économique et financière :

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Savoir-faire en matière de protection de l'environnement

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
45 % : Délais de livraison et garantie
55 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 10/10/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 10/10/23 à 13h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
- Garanties et capacités techniques et financières
- Capacités professionnelles
Les coûts estimés HT par lots sont sur 4 ans
Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info).
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
SERVICE DES MARCHES PUBLICS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA LOZÈRE
Olympe de gouges
BP 141 48000 Mende
Tél : 04 66 49 66 63
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
  Envoi le 05/09/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/09/23 à 12h10