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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 SIRET 24310051800170
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Groupement de commandes : Oui
TOULOUSE METROPOLE |
| Objet | 23MC0338PA - ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE REALISATION DE SOLS AMORTISSANTS - VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEES 2024 A 2027 - DT/SG |
| Référence | 23MC0338PA |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Lieu d'exécution principal |
Ville de Toulouse et Toulouse Métropole 31000 TOULOUSE |
| Durée |
12 mois |
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est Toulouse Métropole. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre définit la nature et la consistance des travaux de mise en place ou reprise de sols amortissant dans divers sites : écoles maternelles, crèches, squares, parcs, jardins, espace public. Ces travaux pouvant avoir lieu dans des écoles, le titulaire du marché devra faire le nécessaire pour intervenir en causant le moins de nuisances possibles. Interventions préconisées les mercredis ou/et durant les vacances scolaires. |
| Code CPV principal | 45432111 - Travaux de pose de revêtements de sols souples |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 50 % : Valeur technique de l'offre |
| Renseignements |
administratifs DIRECTION COMMANDE PUBLIQUE Tél : 05 81 91 73 36 |
| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
06/10/23 à 12h00 au plus tard. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 01/01/2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2024. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2027. Montant maximum pour chaque période: Toulouse Métropole: 300 000,00 € HT Ville de Toulouse: 1 000 000,00 € HT Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres Ville de Toulouse - Ressources propres de Toulouse Métropole La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables, le SPASER. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 € HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l'avance est fixé à 10,0 % du montant du bon de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
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Envoi le 14/09/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 14/09/23 à 18h10 |
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