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    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS
M. Philippe BANYOLS - Directeur
2 rue Valentin Haüy
BP 740 - 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84
SIRET 26340011100013
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet 23026 - Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement pour le GHT Ouest Hérault
Référence 23026
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal 2 rue Valentin Haüy
34525 BEZIERS
Durée 12 mois
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Cette consultation concerne :
- A titre principal, un marché ordinaire : prestations de maintenance inclus dans le contrat de maintenance de base (prix global et forfaitaire) Concerne la maintenance préventive prévues à l'article 5.1 du CCTP
- A titre subsidiaire, un accord-cadre à bons de commande : prestations de maintenance curatives décrites à l'article 5.2 du CCTP (prix unitaires).
Code CPV principal 90480000 - Service de gestion du réseau d'assainissement
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Oui
Une visite sur site est obligatoire. Les modalités de celle ci sont précisées à l'article 5.2 du RC.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
40 % : Prix
Renseignements
administratifs
https://www.marches-publics.info
Tél : 04 67 35 78 84

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 11/10/23 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les prix sont mixtes. L'accord-cadre est conclu à prix forfaitaires pour les prestations permanentes et à prix unitaires pour les prestations ponctuelles en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Pour les prestations permanentes (partie forfaitaire), le montant minimum est celui correspondant à une année d'exécution du marché.
Pour la partie à bons de commande, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 80 000 € HT sur la durée totale du marché soit 20 000 € HT par an
  Envoi le 14/09/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 14/09/23 à 09h10