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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Mme Sophie PANTEL - Présidente
Rue de la Rovère
BP 24 - 48001 MENDE - 1
Tél : 04 66 49 66 63 - Fax : 04 66 49 27 86
SIRET 22480001100013
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture de pneumatiques, d'accessoires et de prestations liés aux pneumatiques pour l'ensemble des véhicules du conseil départemental de la Lozère et des véhicules poids-lourds du S.D.I.S 48.
Référence 23GCP008/IH
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ14
Lieu principal de livraison DEPARTEMENT DE LA LOZERE
48000 MENDE
Description La présente consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué à cet effet et comprenant les membres suivants :
-Département de la Lozère
- S.D.I.S 48 (Service Départemental d'Incendie et de Secours).
Accord-cadre à bons de commande avec maximums :
Lot n°1 : Maxi annuel : 180 000,00 € HT
Lot n°2 : Maxi annuel : 33 000,00 € HT
Code CPV principal 34351100 - Pneus pour voitures
Code CPV complémentaire 34352100 - Pneus pour camions
  34352300 - Pneus pour véhicules agricoles
  50116500 - Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture de pneumatiques, d'accessoires et de prestations liés aux pneumatiques type tourisme, utilitaire, petit camion, poids-lourds, agraire, engin TP pour l'ensemble des véhicules du CD48
Description : Fourniture de pneumatiques, d'accessoires et de prestations liés aux pneumatiques type tourisme, utilitaire, petit camion, poids-lourds, agraire, engin TP pour l'ensemble des véhicules du CD48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. 		499 205 34350000
N° 02 Fourniture de pneumatiques, d'accessoires et de prestations liés aux pneumatiques type poids-lourds pour l'ensemble des véhicules poids-lourds du SDIS 48
Description : Fourniture de pneumatiques, d'accessoires et de prestations liés aux pneumatiques type poids-lourds pour l'ensemble des véhicules poids-lourds du SDIS 48

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. 		106 576 34350000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat notamment en matière de retraitement des pneumatiques dans filière agrée.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Valeur environnementale
50 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 26/10/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/10/23 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les critères intervenants pour la sélection des candidatures sont :
- Garanties et capacités techniques et financières
- Capacités professionnelles
Les coûts estimés HT par lots sont sur la durée totale du marché, soit 4 ans.
Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info).
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
  Envoi le 25/09/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/09/23 à 15h10
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