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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
SIRET 24310051800170
TOULOUSE METROPOLE
Toulouse Métropole - Siège
6 RUE RENE LEDUC
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BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5

Commune de TOULOUSE
Mairie de TOULOUSE
1 PLACE DU CAPITOLE
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31040 TOULOUSE Cedex 6

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ACHAT DE GOURDES ISOTHERMES REUTILISABLES POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEES 2023 A 2027 - AFFAIRE 23MC0237AOO
Référence 23MC0237AOO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison Direction des Moyens GénérauxService Economat5 chemin de Perpignan31100 TOULOUSE
31100 TOULOUSE
Durée 12 mois
Description Achat de gourdes isothermes réutilisables en acier inoxydable double paroi 750 ml avec bouchon sport adaptable et gravure/sérigraphie du logo de la collectivité sur la gourde.
Code CPV principal 39221150 - Récipients isothermes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Les variantes sont refusées
Options Non
Reconductions Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique de l'offre
70 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 20/10/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/10/23 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP.
les candidats fourniront les échantillons:une gourde isotherme réutilisable en acier inoxydable double paroi 750 ml avec bouchon sport adaptable et gravure/sérigraphie du logo de la collectivité sur la gourde devra être reçu avant la date limite de réception.
L'échantillon sera livré à : Toulouse Métropole -Direction des Services Généraux
Service Economat 5 chemin de Perpignan 31100 TOULOUSE
en précisant sur l'enveloppe ECHANTILLONS ACHAT DE GOURDES ISOTHERMES REUTILISABLES POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - 2023 A 2027 - AFFAIRE 23MC0237AOO - NE PAS OUVRIR
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Délai global de paiement : 30 jours
Les prestations sont réglées par des prix unitaires ,ajustables et révisables.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
1 - Fonds propres de Toulouse Métropole
2 - Fonds propres de Commune de Toulouse
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 19/09/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/09/23 à 17h10
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