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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 SIRET 24310051800170
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| TOULOUSE METROPOLE Toulouse Métropole - Siège 6 RUE RENE LEDUC BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5 Commune de TOULOUSE Mairie de TOULOUSE 1 PLACE DU CAPITOLE 31040 TOULOUSE Cedex 6 |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 23MC0407AOO-AC-HZ-ACQUISITION ET MAINTENANCE DE VEHICULES A HYDROGENE | ||||||||||||||||||||
| Référence | 23MC0407AOO-AC-HZ | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Toulouse Métropole 31000 TOULOUSE |
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| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. Il s'agit d'un accord-cadre « composite » : La partie « marché ordinaire » concerne les prestations objet de la DPGF. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord cadre avec maximum, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont détaillées au BPU. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Cette consultation concerne l'acquisition de : Lot 1 : un camion Benne à Ordures Mégères (BOM) pour TOULOUSE METROPOLE Lot 2 : une balayeuse pour TOULOUSE METROPOLE Lot 3 : deux véhicules utilitaires (un pour la VILLE DE TOULOUSE et un pour TOULOUSE METROPOLE) Lot 4 : un véhicule utilitaire frigorifique pour la VILLE DE TOULOUSE |
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| Code CPV principal | 34144510 - Véhicules pour ordures | ||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes pour la part forfaitaire. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres Ville de Toulouse Ressources propres Toulouse Métropole |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
13/11/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 13/11/23 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le délai d'exécution pour la livraison des véhicules est de 24 mois à compter de la notification (part forfaitaire). Le délai d'exécution pour la part à bons de commande sera indiqué sur chaque bon de commande. Délais de base (livraison de pièces détachées ou l'exécution des prestations) A compter de la notification du bon de commande les délais maximum d'exécution seront de : - 05 jours calendaires pour les pièces détachées, - 15 jours calendaires pour les prestations. Les délais d'exécution des prestations sur devis sont fixés à l'article 10 du présent CCAP. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 11/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/10/23 à 14h10 |
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