ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

RETOUR
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE
Cellule Marchés
5 Place de la Pergola
CS77711
31077 TOULOUSE CEDEX - 4
Tél : 05 61 36 26 00
SIRET 55080277100034
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - E.S.H ;
Objet CONTROLES REGLEMENTAIRES ET MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE SECURITE INCENDIE
Référence 2023-SSI
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de prestation Haute-Garonne, Tarn, Tarn et Garonne, Aude, Hérault, Landes, Pyrénées Atlantiques
31000 .TOULOUSE
Description Les organismes, membres de la SAC BRENNUS ont décidé de constituer un groupement de commande afin de lancer un marché de fourniture courantes et de services pour le contrôle réglementaire et la maintenance préventive et corrective des installations et équipements de sécurité incendie de leurs parcs immobiliers respectifs.
Les membres du groupement sont :
- DOMITIA HABITAT OPH (11)
- PATRIMOINE SA Languedocienne (31)
- OPH de la Communauté d'Agglomération CASTRES-MAZAMET (81)
PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE est désigné comme coordonnateur du groupement en charge de la procédure de passation du marché.
Code CPV principal 50413200 - Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 SITES DOMITIA HABITAT et PATRIMOINE SA - (11, 34)
Description : SITES DOMITIA HABITAT et PATRIMOINE SA
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 12 mois. 		  50413200
N° 02 SITES OPH CASTRES MAZAMET (81)
Description : SITES OPH CASTRES MAZAMET
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 12 mois. 		  50413200
N° 03 SITES PATRIMOINE (31, 81, 82, 40, 64)
Description : SITES PATRIMOINE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 12 mois. 		  50413200
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 13/11/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/11/23 à 16h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de grande instance de Bordeaux
30 rue des Frères Bonie
BP CS 11403 33077 BORDEAUX CEDEX
Tél : 05 47 33 90 00 - Fax : 05 56 01 36 64
  Envoi le 12/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/10/23 à 15h10
Publication aux supports de presse suivants : L'Indépendant - Ed. du 11, Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne, La Dépêche du Midi - Ed. Tarn
Logo