Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS
M. Philippe BANYOLS - Directeur
2 rue Valentin Haüy
BP 740 - 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84
SIRET 26340011100013

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non

Objet

23023 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STANDARD UROLOGIE - ORTHOPEDIE

Référence

23023

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure adaptée ouverte

Technique d'achat

Accord-Cadre

Lieu de livraison principal

2 rue Valentin Haüy
34525 BEZIERS

Durée

12 mois

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les produits à fournir dans le cadre de ce marché sont :
- Anse de résection bipolaire à Usage Unique CH24/26
- Anse de vaporisation bipolaire à Usage Unique
-Vis perforées permettant les ostéotomies
- Autres dispositifs : broches
- Mise à disposition d'un ancillaire de pose + un jeu
- Vis canulées à double filetage ac diamètre
- Autres dispositifs pour la pose : broches
- Mise à disposition d'1 ancillaire de pose + un jeu

Code CPV principal

33140000 - Consommables médicaux

Forme

Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 95 800,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	ANSE DE RESECTION BIPOLAIRE A USAGE UNIQUE Description : ANSE DE RESECTION BIPOLAIRE A USAGE UNIQUE Lieu de livraison : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS	40 000	33140000
N° 02	ANSE DE VAPORISATION BIPOLAIRE A USAGE UNIQUE Description : ANSE DE VAPORISATION BIPOLAIRE A USAGE UNIQUE Lieu de livraison : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS	12 300	33140000
N° 03	OSTEOSYNTHESE DE L'AVANT PIED PAR CHIRURGIE OUVERTE Description : OSTEOSYNTHESE DE L'AVANT PIED PAR CHIRURGIE OUVERTE Lieu de livraison : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS	39 500	33140000
N° 04	VIS CANULEE A DOUBLE FILETAGE POUR ARTHRODESE DE L'ARRIERE PIED Description : VIS CANULEE A DOUBLE FILETAGE POUR ARTHRODESE DE L'ARRIERE PIED Lieu de livraison : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS	3 000	33140000

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Marché réservé : Non

Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
10 % : Performance fournisseur

Renseignements

administratifs
https://www.marches-publics.info
Tél : 04 67 35 78 84

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui

Offres

Remise des offres le 16/11/23 à 18h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 193 700 € HT sur la durée totale du marché soit 101 600 € HT pour la première année et 92 100 € HT pour la période de reconduction. Le détail par lot et par période se trouve à l'article 1.3 du RC.
Le présent accord-cadre cessera automatiquement de produire ses effets lorsque le montant maximum sur la durée totale du marché aura été atteint, et ce, quelle que soit la durée prévue initialement par l'acheteur.
En tout état de cause, le marché ne pourra pas dépasser le seuil au-delà duquel la procédure aurait dû être passée en procédure formalisée. Ainsi, le marché prendra fin lorsque le montant total du marché aura atteint les 214 999. 99 € HT.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 11 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 23 mois. Quoi qu'il arrive, le marché prendra fin au 1er novembre 2024.

Envoi le 16/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 16/10/23 à 11h13