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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 SIRET 24310051800170
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| TOULOUSE METROPOLE Toulouse Métropole - Siège 6 RUE RENE LEDUC null BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5 Commune de TOULOUSE Mairie de TOULOUSE 1 PLACE DU CAPITOLE null 31040 TOULOUSE Cedex 6 |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 5 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 23MC0258AOO - Modélisation numérique BIM/CIM sur le territoire de Toulouse Métropole (CB/CP) |
| Référence | 23MC0258AOO |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Lieu principal de prestation |
TOULOUSE METROPOLE 31000 TOULOUSE |
| Durée |
12 mois |
| Description | Le présent accord-cadre concerne la consultation des levés topographiques, la géodetection de réseaux et les opérations annexes nécessaires à la réalisation de maquettes numériques BIM/CIM susceptibles d'être commandées par Toulouse Métropole ou Mairie de Toulouse pour l'exercice de leurs fonctions. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Toulouse - Toulouse Métropole Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . |
| Code CPV principal | 71351810 - Services topographiques |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
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| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique (analysé sur la présentation du mémoire technique) 20 % : Qualité de la maquette fournie 40 % : Prix des prestations (analysé sur le détail estimatif) |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
21/11/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 21/11/23 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents qui seront des marchés ordinaires. Les conditions d'attribution sont détaillées Alinéa 1.4 - "Conditions d'attribution des marchés subséquents" du Cahier des Clauses Administratives Particulières. A titre indicatif, la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante: TOULOUSE METROPOLE : 150 000 € HT COMMUNE DE TOULOUSE : 45 000 € HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'estimation financière annuelle est de : TOULOUSE METROPOLE : 100 000 € HT COMMUNE DE TOULOUSE: 30 000 € HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les maquettes numériques suivantes : Le candidat devra remettre une maquette numérique au format natif et IFC. La maquette (maximum 2 Go) devra être déposée sur la plateforme AWS en même temps que tous les documents à produire par le candidat avant la date et l'heure indiqués sur la page de garde du règlement de consultation. Pour apprécier la qualité de la mise en forme des prestations qu'ils proposent, les candidats devront joindre à leur offre une maquette échantillon portant sur des aménagements urbains de type espaces publics (voirie ou place avec réseaux) ou à minima sur un bâtiment de type groupe scolaire ou tertiaires avec extérieurs. Les maquettes devront s'apparenter aux prestations telles qu'elles sont spécifiées au présent CCTP. La qualité de la maquette sera appréciée sur le niveau de détail, le respect de la classification des objets et les informations de géoréférencement. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Les prestations de chaque marché subséquent seront réglées par un prix global et forfaitaire établi sur la base des prix unitaires du Bordereau de prix unitaires, selon les stipulations du présent accord-cadre. Les prix seront définis par marché subséquent. Les prix de chaque marché subséquent ne pourront être supérieurs aux prix plafonds fixes au BPU de l'accord cadre.Chaque année les prix du bordereau des prix unitaires de l'accord cadre seront révisés selon les stipulations de l'article 6.2 du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières. Délai global de PAIEMENT : 30 jours Les prestations seront financées par: Ressources propres Mairie de Toulouse Ressources propres Toulouse Métropole |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 19/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/10/23 à 11h10 |
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