ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

RÉGION OCCITANIE
Mme Carole DELGA - Présidente
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 TOULOUSE
SIRET 20005379100014
AVIS RECTIFICATIF DU 30/10/23
Remise des offres

Au lieu de :
27/11/23 à 12h00 au plus tard.
Lire :
04/12/23 à 12h00 au plus tard.

II.2.1 Intitulé

Au lieu de :
lycee Victor Hugo : Skateboard Didactisé Pour Section Sti2d
Lire :
Lycée Victor Hugo : Hoverboard Didactisé Pour Section Sti2d

II.2.4 Description des prestations

Au lieu de :
lycee Victor Hugo : Skateboard Didactisé Pour Section Sti2d
Lire :
Lycée Victor Hugo : Hoverboard Didactisé Pour Section Sti2d

IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 28/11/2023 à 10h00
Lire :
Date: 07/12/2023 à 10h00

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Acquisition de matériels pédagogiques pour les Lycées VICAT (46), Théophile ROUSSEL (48), Victor HUGO (31) et Simone VEIL (34) - (8 lots)
Référence 2023-FCS-0454
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ
Description Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 39162100 - Matériel pédagogique
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 LYCÉE VICAT : MACHINE CASCADE CO2/EAU GLACÉE/R290
Description : LYCÉE VICAT : MACHINE CASCADE CO2/EAU GLACÉE/R290
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie (garantie minimale d'un an).
  39162100
N° 02 LYCÉE VICAT : CENTRALE DE RÉFRIGÉRATION À 2 COMPRESSEURS
Description : LYCÉE VICAT : CENTRALE DE RÉFRIGÉRATION À 2 COMPRESSEURS
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie (garantie minimale d'un an).
  39162100
N° 03 LYCÉE VICAT : MACHINE À GLACE ÉCAILLE TAMBOUR VERTICAL AVEC UN HFO OU MÉLANGE HFC-HFO
Description : LYCÉE VICAT : MACHINE À GLACE ÉCAILLE TAMBOUR VERTICAL AVEC UN HFO OU MÉLANGE HFC-HFO
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie (garantie minimale d'un an).
  39162100
N° 04 LYCÉE THÉOPHILE ROUSSEL : REDRESSEURS DE COURANT POUR ATELIER GALVANOPLASTIE
Description : LYCÉE THÉOPHILE ROUSSEL : REDRESSEURS DE COURANT POUR ATELIER GALVANOPLASTIE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie (garantie minimale d'un an).
  39162100
N° 05 LYCEE VICTOR HUGO : HOVERBOARD DIDACTISÉ POUR SECTION STI2D
Description : LYCEE VICTOR HUGO : SKATEBOARD DIDACTISÉ POUR SECTION STI2D
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie (garantie minimale d'un an).
  39162100
N° 06 LYCEE SIMONE VEIL : MALAXEUR COMMUNICANT POUR SECTION MELEC
Description : LYCEE SIMONE VEIL : MALAXEUR COMMUNICANT POUR SECTION MELEC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie (garantie minimale d'un an).
  39162100
N° 07 LYCEE SIMONE VEIL : FARDELEUSE COMMICANTE POUR SECTION MELEC
Description : LYCEE SIMONE VEIL : FARDELEUSE COMMICANTE POUR SECTION MELEC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie (garantie minimale d'un an).
  39162100
N° 08 LYCEE SIMONE VEIL : SYSTÈME PEDAGOGIQUE BARRIERE DE PARKING AVEC VIDEO PROTECTION POUR SECTION MELEC
Description : LYCEE SIMONE VEIL : SYSTÈME PEDAGOGIQUE BARRIERE DE PARKING AVEC VIDEO PROTECTION POUR SECTION MELEC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie (garantie minimale d'un an).
  39162100
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique
Conformément à l'article L2141-3 -3°du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés
En cas de groupement, le candidat remettra l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment renseignée

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récemment créées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée de banques (dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire).

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 04/12/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/11/23 à 10h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Ce marché résulte de lots ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité ou motif d'intérêt général, dans le cadre de précédentes consultations (2022-FCS-0228 et 2022-FCS-0606).
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 19/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/10/23 à 19h10
Publication aux supports de presse suivants : La Gazette de Montpellier, Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne, www.ladepeche.fr - Ed. Haute Garonne