AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
RÉGION OCCITANIE Mme Carole DELGA - Présidente 22 boulevard du Maréchal Juin 31406 TOULOUSE SIRET 20005379100014
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AVIS RECTIFICATIF DU 30/10/23 |
Remise des offres |
Au lieu de : |
II.2.1 Intitulé |
Au lieu de : |
II.2.4 Description des prestations |
Au lieu de : |
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
L'avis implique un marché public. | |
Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
Objet | Acquisition de matériels pédagogiques pour les Lycées VICAT (46), Théophile ROUSSEL (48), Victor HUGO (31) et Simone VEIL (34) - (8 lots) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Référence | 2023-FCS-0454 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRJ | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Description | Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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Code CPV principal | 39162100 - Matériel pédagogique | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie. |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
04/12/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 28/11/23 à 10h00 |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Ce marché résulte de lots ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité ou motif d'intérêt général, dans le cadre de précédentes consultations (2022-FCS-0228 et 2022-FCS-0606). |
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Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 19/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/10/23 à 19h10 Publication aux supports de presse suivants : La Gazette de Montpellier, Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne, www.ladepeche.fr - Ed. Haute Garonne |