ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

RÉGION OCCITANIE
Mme Carole DELGA - Présidente
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 TOULOUSE
SIRET 20005379100014
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet ACCORD-CADRE FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS POUR LES ERM DE LA REGION OCCITANIE-SITE EST
Référence 2023-FCS-0107
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ
Lieu principal de livraison Le lieu de livraison des matériels et outillages sera précisé sur le bon de commande (site des ERM)
31000 TOULOUSE
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal 44111000 - Matériaux de bâtiment
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 520 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Perpignan
Description : Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Perpignan

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
128 000 31600000
N° 02 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du second-oeuvre - ERM de Perpignan
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du second-oeuvre - ERM de Perpignan

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
120 000 44111000
N° 03 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Perpignan
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Perpignan

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
40 000 44111000
N° 04 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faîence- ERM de Perpignan
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faîence- ERM de Perpignan

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
76 000 45431000
N° 05 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et des revêtements muraux- ERM Perpignan
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et des revêtements muraux- ERM Perpignan

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
80 000 44111400
N° 06 Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Narbonne
Description : Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Narbonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
128 000 31600000
N° 07 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du second-oeuvre-ERM de Narbonne
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du second-oeuvre-ERM de Narbonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
120 000 44111000
N° 08 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Narbonne
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Narbonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
40 000 44111000
N° 09 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faïence -ERM de Narbonne
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faïence -ERM de Narbonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
60 000 45431000
N° 10 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-ERM de Narbonne
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-ERM de Narbonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
80 000 44111400
N° 11 Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Nîmes
Description : Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
128 000 31600000
N° 12 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Nîmes
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
40 000 44111000
N° 13 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faîence - ERM de Nîmes
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faîence - ERM de Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
76 000 45431000
N° 14 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-ERM de Nîmes
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-ERM de Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
92 000 44111400
N° 15 Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Montpellier
Description : Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Montpellier

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
128 000 31600000
N° 16 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Montpellier
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Montpellier

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
32 000 44111000
N° 17 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faïences - ERM de Montpellier
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faïences - ERM de Montpellier

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
60 000 45431000
N° 18 Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-ERM de Montpellier
Description : Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-ERM de Montpellier

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
92 000 44111400
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Fonds publics propres de la collectivité territoriale Région Occitanie
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 01/12/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/12/23 à 00h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 26/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/10/23 à 11h10
Publication aux supports de presse suivants : La Gazette de Montpellier, Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne, www.ladepeche.fr - Ed. Haute Garonne