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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

RÉGION OCCITANIE
Mme Carole DELGA - Présidente
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 TOULOUSE
SIRET 20005379100014
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Maintenance, nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le réseau routier liO de la Région Occitanie, RELANCE
Référence 2023-FCS-0459
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ
Lieu principal de prestation Région Occitanie
31000 Toulouse
Description Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1040822.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Il s'agit de la relance d'une consultation déclarée sans suite pour motifs techniques d'intérêt général.
Le présent accord cadre a pour objet de définir les conditions de fourniture, pose, dépose, entretien et nettoyage des équipements de points d'arrêt ainsi que l'affichage aux points d'arrêt du réseau de transport public routier de la Région Occitanie.
Code CPV principal 50230000 - Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 4 163 287,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Maintenance des points d'arrêt du département de l'Ariège
Description : Maintenance des points d'arrêt du département de l'Ariège
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 13 250,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		53 000 50230000
N° 02 Maintenance des points d'arrêt du département de l'Aude
Description : Maintenance des points d'arrêt du département de l'Aude

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		53 000 50230000
N° 03 Maintenance des points d'arrêt du département de l'Aveyron
Description : Maintenance des points d'arrêt du département de l'Aveyron
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 26 500,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		106 000 50230000
N° 04 Maintenance des points d'arrêt du département du Gard
Description : Maintenance des points d'arrêt du département du Gard
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 39 750,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		159 000 50230000
N° 05 Maintenance des points d'arrêt du département de la Haute- Garonne
Description : Maintenance des points d'arrêt du département de la Haute- Garonne
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 39 750,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		159 000 50230000
N° 06 Maintenance des points d'arrêt du département du Gers
Description : Maintenance des points d'arrêt du département du Gers
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 39 750,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		159 000 50230000
N° 07 Maintenance des points d'arrêt du département du LOT
Description : Maintenance des points d'arrêt du département du LOT

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		53 000 50230000
N° 08 Maintenance des points d'arrêt du département de la Lozère
Description : Maintenance des points d'arrêt du département de la Lozère

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		53 000 50230000
N° 09 Maintenance des points d'arrêt du département des Hautes- Pyrénées
Description : Maintenance des points d'arrêt du département des Hautes- Pyrénées

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		53 000 50230000
N° 10 Maintenance des points d'arrêt du département des Pyrénées Orientales
Description : Maintenance des points d'arrêt du département des Pyrénées Orientales

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		106 000 50230000
N° 11 Maintenance des points d'arrêt du département du Tarn
Description : Maintenance des points d'arrêt du département du Tarn

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		106 000 50230000
N° 12 Maintenance des points d'arrêt du département Tarn et Garonne
Description : Maintenance des points d'arrêt du département Tarn et Garonne

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		53 000 50230000
N° 13 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de l'Ariège
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de l'Ariège
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 33 910,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		135 640 50230000
N° 14 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteauxd'arrêt sur le département de l'Aude
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de l'Aude
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 33 241,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		132 963 50230000
N° 15 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteauxd'arrêt sur le département de l'Aveyron
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de l'Aveyron
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 23 260,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		93 040 50230000
N° 16 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Gard
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Gard
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 251 084,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		1 004 336 50230000
N° 17 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de la Haute-Garonne
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de la Haute-Garonne
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 102 010,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		408 040 50230000
N° 18 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Gers
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Gers
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 477,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		257 908 50230000
N° 19 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Lot
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Lot
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 118 756,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		475 024 50230000
N° 20 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteauxd'arrêt sur le département de la Lozère
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département de la Lozère
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 510,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		74 040 50230000
N° 21 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département des Hautes-Pyrénées
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département des Hautes-Pyrénées
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 860,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		99 440 50230000
N° 22 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Tarn
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Tarn
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 65 753,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		263 010 50230000
N° 23 Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Tarn et Garonne
Description : Nettoyage et affichage des abris de voyageurs et des poteaux d'arrêt sur le département du Tarn et Garonne
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 26 711,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		106 846 50230000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Financement sur les ressources propres de la collectivité
Paiement par virement bancaire (mandat administratif)
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 01/12/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 02/12/23 à 12h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 26/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/10/23 à 12h11
Publication aux supports de presse suivants : La Gazette de Montpellier, Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne, www.ladepeche.fr - Ed. Haute Garonne
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