| Objet |
Fourniture, livraison de pièces détachées et accessoires pour les prestations d'entretienréparation des tracteurs, engins de travaux publics et épareuses du parc du Conseil départemental de l'Hérault
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| Référence |
23PMO06 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ13 |
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Lieu principal de livraison
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Département de
34000 Hérault
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| Description |
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de pièces détachées d'origine visible (ou captive) ou de qualité équivalente permettant d'assurer l'entretien du matériel de la flotte existante (tracteurs, engins, épareuses) L'ACC est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une période initiale de 12 mois. Le RC précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire. Le délai de validité des offres est de 6 mois(soit 180J) |
| Code CPV principal |
34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque CLASS
Description : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque CLASS
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum période initiale annuelle : 180 000€ HT (montant identique, périodes de reconduction)
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720 000
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34300000
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| N° 02 |
Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque RENAULT ERGOS
Description : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque RENAULT ERGOS
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum période initiale annuelle : 100 000€ HT (montant identique, périodes de reconduction)
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400 000
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34300000
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| N° 03 |
Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque VALTRA
Description : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque VALTRA
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum période initiale annuelle : 150 000€ HT (montant identique, périodes de reconduction)
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600 000
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34300000
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| N° 04 |
Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque MASSEY FERGUSON
Description : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque MASSEY FERGUSON
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum période initiale annuelle : 150 000€ HT (montant identique, périodes de reconduction)
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600 000
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34300000
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| N° 05 |
Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque LIEBHEER
Description : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque LIEBHEER
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum période initiale annuelle : 80 000€ HT (montant identique, périodes de reconduction)
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320 000
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34300000
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| N° 06 |
Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque KOMATSU
Description : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque KOMATSU
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum période initiale annuelle : 100 000€ HT (montant identique, périodes de reconduction)
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400 000
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34300000
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| N° 07 |
Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque CATERPILLAR
Description : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque CATERPILLAR
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum période initiale annuelle : 150 000€ HT (montant identique, périodes de reconduction)
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600 000
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34300000
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| N° 08 |
Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des épareuses du parc de marque NOREMAT
Description : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des épareuses du parc de marque NOREMAT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Montant maximum période initiale annuelle : 200 000€ HT (montant identique, périodes de reconduction)
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800 000
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34300000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie ou le cas échant sous caution (cf conditions contrat).
Les prix sont révisables(cf conditions du contrat)
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Marché financé par les ressources propres de la collectivité
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1, DUME ou forme libre) ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2023)
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
04/12/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/12/23 à 13h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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| Marché périodique : |
Non
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
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Envoi le 02/11/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
02/11/23 à 15h10
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